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Publié en septembre 2018
Brésil. Élections présidentielles : Dix jours après la décision du TSE du 1er septembre 2018... - ... une lettre du Comité des droits de l’homme en date du 10 septembre 2018...
Le 11 septembre 2018, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
… A mettre en relation avec les articles : - du 9 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-I) », - du 13 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-II) », - du 16 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-III) », - du 18 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-IV) », - du 22 août 2018 : « Élections au Brésil. (...)
Un guide méthodologique pour des aménagements et suspension de peine annexé à une circulaire Instr. intermin. 17 juill. 2018, Guide ’aménagements de peine et mise en liberté pour raison médicale’
Le 9 septembre 2018, par Geneviève Koubi, dans Questions Droit cri-TIC
C’est un long « guide méthodologique » que présente en annexe l’instruction interministérielle n° 201810028142 du 17 juillet 2018 justement relative à la publication de ce guide « relatif aux aménagements de peine et à la mise en liberté pour raison médicale », mise en ligne le 3 septembre 2018 sur le site web dédié aux circulaires et instructions. Classée dans la catégorie des « mesures d’organisation des services retenues par le ministre pour la mise en œuvre des dispositions dont il s’agit », (...)
« La numérisation de l’argent liquide : la fin du cash ? Enjeux juridiques et politiques ». Colloque des 6 et 7 décembre 2018, Paris Compléments d’actualités - 2ème annonce
Le 8 septembre 2018, par Geneviève Koubi, dans Travaux et Recherches
Nul doute que la réflexion sur une dématérialisation intégrale des monnaies doit être approfondie. Car si la création de nouveaux moyens de paiement et l’apparition de nouvelles monnaies s’accompagne de multiples enjeux macro-économiques, financiers, sociétaux, s’interroger sur « La numérisation de l’argent liquide : la fin du cash ? » devient indispensable pour en saisir aussi les enjeux juridiques et politiques. Il serait erroné de penser que la question est de facture récente. Déjà, en 2002, l’OCDE (...)
Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-VIII. Fin)
Le 1er septembre 2018, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
… suite des articles - du 9 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-I) », - du 13 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-II) », - du 16 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-III) », - du 18 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-IV) », - du 22 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections (...)Publié en août 2018
Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-VII)
Le 30 août 2018, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
… suite des articles - du 9 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-I) », - du 13 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-II) », - du 16 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-III) », - du 18 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-IV) », - du 22 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections (...)
“La loi et/ou le sacré”. 21 et 22 septembre 2018. Colloque international, Tunisie, Tunis - 2e annonce
Le 30 août 2018, par Geneviève Koubi, dans Travaux et Recherches
Les 21 et 22 septembre 2018, l’Institut de Recherches sur les Mondes Méditerranéen et Africain (IRMMA), le Centre d’Étude et de Recherches de Sciences Administratives (CERSA) et l’Association Internationale de la Libre Pensée (AILP) organisent, en Tunisie, à la Bibliothèque nationale de Tunisie un colloque international sur : « La loi et/ou le sacré ». , Multiples questions surgissent. Faudrait-il ajouter à cet intitulé un point d’interrogation ? (“La loi et/ou le sacré” ?) Faudrait-il s’emparer de ces (...)
Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-VI)
Le 25 août 2018, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
… suite des articles - du 9 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-I) », - du 13 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-II) », - du 16 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-III) », - du 18 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-IV) » et - du 22 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections (...)
Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-V)
Le 22 août 2018, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
… suite des articles - du 9 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-I) », - du 13 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-II) »., - du 16 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-III) » et - du 18 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-IV) ». + + + Avec la transmission de la décision du Comité des droits (...)
Modification du CRPA à propos des circulaires administratives - Art. 20, L. n° 2018-727, 10 août 2018, un État au service d’une société de confiance
Le 20 août 2018, par Geneviève Koubi, dans Droit administratif. Doctrines. Territoires
Ce serait surtout, d’une part, par l’institution d’un « droit à l’erreur » (qui n’est qu’un « droit à régularisation en cas d’erreur »), d’autre part du fait de la généralisation de la pratique du rescrit administratif, que la loi n° 2018-727 du 10 août 2018 pour un État au service d’une société de confiance impliquerait des changements de sens en droit administratif général. Nul doute toutefois que d’autres dispositions retiendront l’attention au-delà des problématiques liées à la (...)
Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-IV)
Le 18 août 2018, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
… suite des articles du 9 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-I) », du 13 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-II) » et du 16 août 2018 : « Élections au Brésil. Élections présidentielles… Premier tour le 7 octobre 2018 (-III) ». + + + Outre les multiples autres élections qui se tiennent au même moment, au Brésil, l’attention est fixée sur les élections présidentielles … surtout parce que la candidature de (...)
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