Droit de l’éducation - L’absentéisme scolaire à la source des sanctions Circ. n° 2011-0018, 31 janv. 2011, Vaincre l’absentéisme

Le 5 février 2011, par Geneviève Koubi,

Prise pour l’application de la loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l’absentéisme scolaire qui prévoit que le non-respect de l’obligation scolaire d’assiduité par l’élève entraîne la suppression/suspension des prestations familiales pour les parents, la circulaire n° 2011-0018 du 31 janvier 2011 voudrait, par un intitulé martial, « vaincre l’absentéisme » dans les établissements d’enseignement scolaire publics et privés [1].

Le lien effectué dans la circulaire entre les dispositions de la loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l’absentéisme scolaire et celles issues de la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance [2] révèle la force des sous-entendus quant à la nécessité du “formatage scolaire” : « L’Ecole ne laissera plus aucun élève courir le risque de la déscolarisation, prélude à la désocialisation et, parfois même, à la délinquance. »

Les premières phrases de la circulaire du 31 janvier 2011 exposent, en quelque sorte, l’objectif de “l’éradication de l’absentéisme scolaire” ; elles le font suivant une combinaison rigide entre droit à l’éducation et assiduité aux cours : « La lutte contre l’absentéisme scolaire est une priorité absolue qui doit mobiliser tous les membres de la communauté éducative. Chaque élève a droit à l’éducation, qu’il soit soumis à l’obligation scolaire ou qu’il n’en relève plus. Ce droit à l’éducation a pour corollaire l’obligation d’assiduité qui est la condition première de la réussite et favorise durablement l’égalité des chances. Cette obligation s’impose à tous les élèves. » Mais à ce titre, les parents sont pleinement impliqués : « il importe d’abord que les familles assument pleinement leur autorité parentale, qui est le premier de leurs devoirs » ; l’objectif de la suspension des prestations familiales « est d’impliquer les familles, parfois très éloignées du monde de l’école, dans la scolarité de leur enfant, en améliorant le dialogue entre les parents d’élèves et le reste de la communauté éducative. »

Les orientations générales en matière de lutte contre l’absentéisme scolaire se déclinent en usant des vocables initiés par le discours de la RGPP : il s’agit ainsi de « piloter efficacement la prévention et le traitement de l’absentéisme et de « se doter des moyens de traiter efficacement les absences » ; puis, sont évoqués les « recours en cas d’absentéisme persistant », ces recours relevant principalement des mécanismes de sanction. Néanmoins, afin de ne pas accentuer la forme répressive que ces mécanismes induisent, dans aucun des paragraphes de la circulaire ne sont mentionnées les dispositions de l’article R. 131-9 du Code de l’Education : « Lorsqu’un enfant d’âge scolaire est trouvé par un agent de l’autorité publique dans la rue ou dans une salle de spectacles ou dans un lieu public, sans motif légitime, pendant les heures de classe, il est conduit immédiatement à l’école ou à l’établissement scolaire auquel il est inscrit ou, …, à l’école publique la plus proche... » [3].

….

Même si ce sont les enseignants qui sont en première ligne dans ce cadre, leur place et leur rôle dans le dispositif de la circulaire n° 2011-0018 du 31 janvier 2011 sont singulièrement réduits. Toutefois, ils doivent procéder aux identifications : ils ont pour mission de repérer les absentéistes ; en effet, si « chaque école et établissement enregistre les absences des élèves », il revient à « chaque enseignant prenant en charge une classe (de) procède(r) à l’appel des élèves. » L’un des objectifs de l’accent mis sur cette fonction de l’appel [4] est d’inciter les établissements scolaires à se doter de « dispositifs d’enregistrement électronique » afin que les registres de présence/absence permettent un « suivi rapide et fiable » de toutes les absences. Dès lors, le ministre de l’Education nationale estime qu’« il convient de généraliser l’utilisation de l’application “sconet absences” qui est mise en place gratuitement par les services informatiques académiques. »

Dans chaque école et établissement, les taux d’absentéisme sont calculés classe par classe et niveau par niveau ; ce relevé devrait inviter à « prévenir l’absentéisme » afin que les conditions d’enseignement et de vie scolaire créent « un climat favorable aux apprentissages et à une bonne socialisation des élèves. » Un renforcement des liens entre l’école et les parents est préconisé [5]. Dans ce schéma, tout repose sur l’information délivrée aux familles, parents ou personnes responsables de l’élève [6]. A cette occasion, « l’accent doit être mis sur l’importance de la fréquentation de chaque séquence de cours qui seule assure la régularité des apprentissages. » Toutefois, c’est surtout le règlement intérieur de l’école ou de l’établissement qui importe puisqu’il « précise les modalités de contrôle de l’assiduité, notamment les conditions dans lesquelles les absences des élèves sont signalées aux personnes responsables. » La signature du règlement intérieur par ces dernières prend une valeur d’engagement unilatéral : le respect de l’assiduité scolaire par leur enfant est de leur responsabilité. Ce qui est aussi, quoi qu’on en dise, une manière, pour l’Etat, de se dédouaner de certaines de ses propres responsabilités.

….

Dans chaque académie, le recteur doit veiller « à la cohérence des mesures prises au niveau départemental » en matière de lutte contre l’absentéisme scolaire. Il lui est demandé de procéder à « la diffusion des “bonnes pratiques” », de proposer « des outils de pilotage académique » et de mettre en place des mesures d’accompagnement « pour les collèges et les lycées où l’absentéisme est le plus fort, notamment dans les établissements des quartiers prioritaires de la politique de la ville » [7]. Tous les établissements doivent « se doter des moyens de traiter efficacement les absences ».

A cette fin, quelques actions servent de guide [8] : le signalement de l’absence d’une élève par un enseignant fait l’objet d’une remontée aux chefs d’établissement ; ce signalement permet la mise en œuvre d’un dispositif d’alerte qui conduit à une prise de contact avec les familles « de préférence par appel téléphonique, service de message court (SMS) ou courrier électronique, afin de les inviter à faire connaître au plus vite le motif de l’absence. » Si aucune réponse n’est donnée, un courrier postal doit leur être transmis. Pour appuyer ces processus d’alerte, les mots de la circulaire ressortissent du vocabulaire ‘affectif’, se réalisant en un lien entre compréhension et compassion : « L’absentéisme d’un enfant ou d’un adolescent est un sujet de préoccupation et d’inquiétude, voire de désarroi, pour les familles confrontées à ce problème. Il importe de les aider et de les accompagner afin de leur donner les moyens de réagir quand elles sont démunies et d’éviter qu’elles ne s’y résignent. »

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S’interroger sur le fait que l’idée d’absentéisme s’entend « dès la première absence non justifiée, c’est-à-dire sans motif légitime ni excuses valables » ne serait pas inutile. Pour les élèves, ‘sécher un cours’ devient un stigmate de délinquance latente. Les chemins de ‘l’école buissonnière’ pour un seul jour sont des indices de déscolarisation [9]. Cette méthode qui associe signalement d’une absence et prémisses d’un enclenchement de procédures préalables à la sanction détient un caractère autoritaire qui, à terme, laisserait penser, caricaturalement, que ‘l’école est une prison’. Il est alors à noter que, outre l’information donnée aux parents sur son absence, l’élève s’expose évidemment à des ‘punitions’, telles « heures de retenue, travaux supplémentaires ». Mais encore, « dans des situations plus graves, un avertissement ou un blâme peuvent être prononcés au titre de sanctions éducatives », la circulaire précise néanmoins que « l’exclusion, même temporaire, qui ne ferait qu’accentuer le risque de rupture scolaire, doit être écartée. » Ceci ne vaut que pour ‘une seule absence’ !

Car, « à partir de trois demi-journées d’absences non justifiées dans le mois », le système d’alerte s’amplifie : réunion de l’équipe éducative, convocation des personnes responsables, information de l’assistant de service social, visite au domicile de la famille, etc. En même temps, afin d’adoucir le modèle, la circulaire souligne le fait que, pour les élèves en difficultés, dans le second degré, « l’équipe de l’établissement se concerte afin de rechercher l’origine du comportement de l’élève et de proposer les mesures qui peuvent être prises pour y remédier en interne et, si nécessaire, avec le concours des partenaires. » [10] Ces absences sont alors enregistrées dans un dossier numérique [11] ; sont signalés la durée, les motifs de ces absences [12] comme « les mesures prises pour rétablir l’assiduité et les résultats obtenus. » De plus, les absences répétées, même justifiées, font aussi l’objet de ce signalement [13].

Quand les absences non justifiées atteignent quatre demi-journées dans le mois, qu’elles soient consécutives ou non, le dossier de l’élève est transmis à l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’Éducation nationale [14] : « Il importe en effet d’agir au plus vite pour ne pas laisser s’installer une situation susceptible d’amener l’élève à décrocher. » [15]. L’instruction du dossier permettrait alors « d’apprécier les motifs de l’absentéisme et d’évaluer la situation. » Et, un avertissement peut être adressé aux personnes responsables de l’enfant assorti du rappel de « leurs obligations légales et (des) sanctions pénales et administratives auxquelles elles s’exposent, lors d’un entretien et par la voie postale. Cet avertissement « les informe “sur les dispositifs d’accompagnement parental auxquels elles peuvent avoir recours” : contrat local d’accompagnement à la scolarité, réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents, contrat de responsabilité parentale, médiation familiale, voire accompagnement social, etc. ». Or, dès qu’il adresse cet avertissement aux parents, l’inspecteur d’académie est tenu de saisir le président du conseil général ; il doit donc les en informer dans ce même temps. Ce dernier peut alors « saisir le procureur de la République en vue d’éventuelles poursuites pénales lorsqu’il a proposé aux personnes responsables de l’élève un contrat de responsabilité parentale et que celles-ci le refusent sans motif légitime ou ne le respectent pas. » De plus, le maire de la commune dans lequel sont domiciliés les élèves concernés est informé de l’envoi des avertissements ; or le maire a la possibilité « d’enregistrer ces éléments dans une base de données informatique lorsqu’ils concernent des élèves soumis à l’obligation scolaire » en tant qu’il « peut intervenir dans le traitement de cette situation en prenant des mesures à caractère social ou éducatif dans le cadre des compétences qui lui sont conférées, notamment par les articles L. 141-1 et L. 141-2 du Code de l’Action sociale et des familles relatifs au conseil des droits et devoirs des familles et à l’accompagnement parental. »

Ce n’est qu’en cas d’absentéisme persistant que la suspension des prestations familiales peut être mise en œuvre [16]. Cela suppose que toutes les tentatives de dialogue avec les familles ont échoué et que le respect de l’assiduité par l’élève est déjoué. Aussi, la circulaire insiste sur le fait que « la mise en place d’une procédure de sanctions administratives ou pénales constitue le dernier recours pour mettre fin à une situation d’absentéisme persistant. » L’absentéisme persistant se définit à partir des quatre demi-journées sans motif légitime ni excuses valables sur un mois + une. Une absence supplémentaire de l’élève après l’avertissement précédent est le fait déclencheur de la procédure. Comme toute sanction administrative, « la suspension ou la suppression de prestations familiales ne peut pas légalement être mise en œuvre à l’encontre d’une personne si celle-ci “n’a pas été mise à même de présenter des observations écrites et, le cas échéant, sur sa demande, des observations orales. Cette personne peut se faire assister par un conseil ou représenter par un mandataire de son choix...” » [17]. Et, « à défaut d’excuses valables ou de motif légitime justifiant les absences, l’inspecteur d’académie transmet au directeur de la caisse d’allocations familiales (Caf) une demande de suspension du versement de la part d’allocations familiales due au titre de l’enfant en cause. » Ainsi, comme le prévoit le décret n° 2011-89 du 21 janvier 2011 relatif aux modalités de calcul de la part des allocations familiales suspendues ou supprimées en cas d’absentéisme scolaire, « le directeur de la Caf, ou de l’organisme débiteur des prestations familiales … suspend immédiatement le versement de la part d’allocations familiales due au titre de cet enfant. » [18]

….

Il n’en demeure pas moins que la judiciarisation des relations familles/écoles comporte des risques de dérives. Certaines semblent même préoccupantes pour ce qui concerne le respect des libertés et de la vie privée. En effet, la saisine possible du procureur de la République confirme que l’absentéisme de l’élève est qualifié comme d’une infraction. L’article R. 624-7 du Code Pénal dispose : « Le fait, pour l’un ou l’autre parent d’un enfant soumis à l’obligation scolaire ou pour toute personne exerçant à son égard l’autorité parentale ou une autorité de fait de façon continue, après avertissement donné par l’inspecteur d’académie et mise en oeuvre des procédures définies à l’article R. 131-7 du code de l’éducation, de ne pas imposer à l’enfant l’obligation d’assiduité scolaire sans faire connaître de motif légitime ou d’excuse valable ou en donnant des motifs d’absence inexacts est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 4e classe. /Le fait de faciliter, par aide ou assistance, la commission de la contravention prévue au présent article est puni des mêmes peines. » [19] Comme le rappel à la loi ne peut toujours assurer du rétablissement de l’assiduité d’un élève, l’intervention du juge contribuerait grandement à ‘la fabrique de délinquants’...

….

Notes :

[1] BOEN 3 févr. 2011.

[2] Dès lors, « la circulaire n° 2004-054 du 23 mars 2004 relative au contrôle et à la promotion de l’assiduité des élèves soumis à l’obligation scolaire est abrogée. » - dernière phrase de la circulaire.

[3] Ce ‘ramassage’ entre-t-il dans les calculs de performance donnant droit à une prime pour les agents concernés ?

[4] … qui peut prendre un certain temps en obérant celui alloué à la transmission des savoirs.

[5] … alors même que les charges des enseignants s’alourdissent considérablement au rythme des suppressions de postes.

[6] V. Art. L. 401-3 du Code de l’Education. La circulaire du 31 janvier 2011 cite à l’appui de ce jeu informatif « les opérations du type “Mallette des parents” ».

[7] A ce titre, la circulaire du 31 janvier 2011, retenant « Un pan du plan Espoir banlieues : le décrochage scolaire », opère un renvoi à la circulaire du 18 décembre 2008 relative au décrochage scolaire ( : mise en œuvre des décisions du CIV du 20 juin 2008).

[8] En référence avec les indications des articles R. 131-5 et suivants du Code de l’Education intéressant le ‘contrôle de l’assiduité’.

[9] Il n’est pas envisageable, psychologie sociale aidant, de qualifier systématiquement ces chemins comme un indice de désocialisation comme le présente la circulaire…

[10] Sur ce point, la circulaire ajoute que « les services municipaux, départementaux, associatifs, les équipes de prévention spécialisée et les équipes de réussite éducative peuvent à ce titre constituer des partenaires pertinents. »

[11] V. art. R. 131-10-1 et suivants du Code de l’Éducation sur le traitement automatisé relatif au recensement des enfants soumis à l’obligation scolaire et à l’amélioration du suivi de l’assiduité.

[12] … en tant qu’ils pourraient être trouvés si les absences ne sont pas ‘justifiées’ !

[13] Art. R. 131-6 al. 2 du Code de l’Éducation.

[14] NB : Il est indiqué à l’annexe 1 de la circulaire du 31 janv. 2011 que « les dossiers des absences des élèves, constitués au niveau de l’inspection académique pour assurer ce suivi, doivent impérativement être individuels, conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Dans l’attente de l’autorisation de la Cnil, le suivi de l’absentéisme des élèves concernés ne peut pas être traité dans un seul fichier récapitulatif. » Après Base élèves (V. CE, 19 juillet 2010, Vincent A et autres, req. n° 317182, verra-t-on un fichier Case élèves ?

[15] On en déduit que “le décrochage scolaire” commence à 4 jours d’absence dans une période d’un mois.

[16] V. D. n° 2011-89 du 21 janvier 2011 relatif aux modalités de calcul de la part des allocations familiales suspendues ou supprimées en cas d’absentéisme scolaire. Ce décret introduit dans le Code de la Sécurité sociale un article R. 552-4 : « Lorsqu’il est fait application de l’article L. 552-3-1 en cas de manquement à l’obligation d’assiduité scolaire, la part des allocations familiales afférentes à l’enfant ou aux enfants en cause est égale au montant total des allocations familiales dues à l’allocataire ou aux allocataires concernés, multiplié par le nombre d’enfants en cause, divisé par le nombre total d’enfants à charge de cet allocataire ou ces allocataires. Cette part est augmentée de la majoration pour âge, si l’enfant y ouvre droit. Lorsque l’enfant est en résidence alternée et ouvre droit aux allocations familiales partagées entre ses deux parents dans les conditions prévues à l’article L. 521-2, cet enfant compte pour 0,5 part, aussi bien pour le calcul du nombre d’enfants à charge que pour le calcul du nombre d’enfants en cause. /Le ou les enfants dont le comportement a conduit à la mesure de suspension sont considérés comme restant à la charge du ou des allocataires pour le calcul du montant des prestations familiales dues à celle-ci. ». Il est à noter en parallèle que, suivant l’article L. 524-1 du même Code : « La part des allocations familiales dont le versement fait l’objet d’une mesure de suspension ou de suppression en application de l’article L. 131-8 du code de l’éducation demeure prise en compte dans les ressources de la personne. »

[17] Citation de l’article 24 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, effectuée dans la circulaire du 31 janv. 2011.

[18] Les annexes à la circulaire détaillent le dispositif et, surtout, rendent compte des modalités d’enregistrement, de traitement et de conservation des dossiers. Annexe 1 : “Mise en œuvre de la procédure de suspension ou de suppression des allocations familiales” ; Annexe 2 : “Modalités d’entrée en vigueur du dispositif pour l’année scolaire 2010-2011”.

[19] Cette disposition ressort du décret n° 2010-671 du 18 juin 2010 relatif à la signature électronique et numérique en matière pénale et modifiant certaines dispositions de droit pénal et de procédure pénale…

Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

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Pr. Geneviève Koubi

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