Circulaires, instructions, notes de service... repérées sur Droit cri-TIC - 7. ... du 1er juin 2012 au 31 décembre 2012.

Le 1er janvier 2013, par Geneviève Koubi,

Certes, les circulaires et instructions administratives ne sont peut-être plus au nombre des objets principaux de Droit cri-TIC, mais leur apport pour la connaissance du droit administratif est toujours essentiel. Pour rendre compte de l’importance de la littérature grise dans les circuits administratifs, le modèle du "répertoire" a donc été maintenu.

La présentation semestrielle aurait donc encore lieu d’être comme ici pour terminer l’année civile 2012 [1]. Par la suite, toutefois, la périodicité du catalogue des circulaires captées pourra être modifiée ; elle dépendra peut-être de leur nombre comme des classifications encore incertaines délivrées par le site qui leur est dédié...

La principale innovation du présent classement réside dans la mention ajoutée, en vert et entre parenthèses, de l’enseignement auquel la circulaire citée peut éventuellement être rattachée (ce, principalement, lorsque le tiret - précède le titre de l’article ou de la brève).

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- 1.- Questions diverses - rédaction, diffusion et publication des circulaires :

« Des Ordres... de publication ou de non publication des circulaires ». A partir de la circulaire interministérielle du 19 sept. 2012 relative aux Ordres nationaux de la Légion d’honneur et du Mérite.

« Comment anticiper les conséquences des froids durs ... en textes répétitifs ? ». Retour sur les conséquences du décret n° 2012-1025 du 6 sept. 2012 relatif à la publication des instructions et circulaires ... à partir de l’instruction interministérielle du 24 oct. 2012 précisant les actions à mettre en œuvre pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale.

« Version à signer, version assignée de la Charte des droits et devoirs du citoyen devenu Français ». Remarques à partir de la circulaire INTV1234497C du 16 oct. 2012 relative aux modalités d’application des dispositions de la loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité, en ce qu’elles concernent la signature et la remise de la charte des droits et devoirs du citoyen français.

« Circulaires dispatchées sur sites web... pour cause de mise à jour de ’bases de données’ ». A partir du décret n° 2012-1025 du 6 sept. 2012 relatif à la publication des instructions et circulaires.

« Refondation du site "circulaires....gouv.fr" en vue ? ». Présentation brève et rapide de l’instruction 13 A-2-12 du 7 sept. 2012 relative à la publication des instructions fiscales et à la création de la base documentaire "Bulletin Officiel des Finances publiques - Impôts".

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- 2 - Des décisions de justice sur circulaires

« Les Mesdemoiselles déboutées... » Sur CE, 26 déc. 2012, Libérez les Mademoiselles, req. n°358226. Circ. n° 5575/SG du 21 févr. 2012 relative à la suppression des termes ’Mademoiselle’, ’nom de jeune fille’, ’nom patronymique’, ’nom d’épouse’ et ’nom d’époux’ des formulaires et correspondances des administrations.

« L’organisation du travail entre Etat et ARS en temps d’astreinte ». A partir de CE, 12 déc. 2012, Synd. médecins inspecteurs de santé publique, req. n° 354635. Circ. DRH/DRH2B n° 2011-242 du 22 juin 2011 relative à la gestion des astreintes effectuées par les personnels des agences régionales de santé.

« Circulaire au bulletin officiel par-delà le site circulaire...gouv.fr ? ». Sur CE, 14 nov. 2012, FFASM, req. n° 345165.

« Requêtes contre la circulaire du 6 juillet 2012 rejetées... ». Information rapide à propos des requêtes (référé) contre la circulaire du ministère de l’intérieur INTK1207283C du 6 juill. 2012 relative à la mise en œuvre de l’assignation à résidence prévue à l’article L.561-2 du CESEDA, en alternative au placement des familles en rétention administrative sur le fondement de l’article L.551-1 du même code.

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- 3.- Circulaires présentées :

● en des articles :

« Lustre des Illustres dans des maisons ». Information sur circ. n° 2012/016, 7 déc. 2012 relative à l’institution du label : Maisons des Illustres.

« Des commissions consultatives ... ’à distance’ ? ». Sur circ. n°5618/SG du 30 nov. 2012 relative à la réduction du nombre des commissions consultatives.

« Un "hôpital numérique" ? ». Instruction n° DGOS/MSIOS/2012/375 du 31 oct. 2012 relative au guide pratique à destination des Agences Régionales de Santé pour la déclinaison régionale du programme hôpital numérique.

« Carte nationale d’identité pour personnes détenues. » Sur la circulaire du 23 oct. 2012 relative à la demande et la délivrance de la CNI aux personnes détenues...

« La politique pénale, objet d’une circulaire ... en l’attente d’une loi nouvelle ». Recherche des nouveaux vocables administratifs dans la circulaire circulaire du 19 septembre 2012 de politique pénale du Garde des sceaux.

« - Une "école pour tous". Des élèves différenciés : nouveaux arrivants allophones et itinérants en discontinuité scolaire... » Sur trois circulaires en date du 12 octobre 2012 : circ. n° 2012-143 du 2 octobre 2012 relative à l’organisation des Casnav ; circ. n° 2012-141 du 2 octobre 2012 relative à l’organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés ; circ. n° 2012-142 du 2 octobre 2012 relative à la scolarisation et à la scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Droit de l’éducation).

« - Livret de compétences de l’élève ... simplifié ? ». Note de service n° 2012-154 du 24 sept. 2012 relative au Livret de compétences : simplification pour 2012-2013 (Droit de l’éducation).

« Les enfants ne voyagent à l’étranger qu’avec l’autorisation des deux parents... ». Circ. 12 sept. 2012 relative à la "présentation" du D. n°2012-1037 du 10 sept. 2012 - mise en œuvre de l’interdiction de sortie du territoire du mineur sans l’autorisation des deux parents.

« Accompagnement des opérations d’évacuation des campements... ». Présentation de la circulaire INTK1233053C du 26 août 2012 relative à l’anticipation et à l’accompagnement des opérations d’évacuation des campements illicites.

« Une "doctrine" DGOS ? » - Circ. n° DGOS/PF2/2012/251 du 22 juin 2012 relative à la doctrine DGOS sur les centres de référence, la labellisation et les structures spécialisées.

« Communicabilité des registres ou fiches d’écrou et fiches pénales... » - Circ. DGP/SIAF/SDAAR/2012/014 du 8 juin 2012 relative aux archives de l’administration pénitentiaire : communicabilité des registres d’écrou, des fiches pénales et des fiches d’écrou.

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● en des brèves :

« - Un référent "mémoire et citoyenneté" dans les Écoles ». Questions à propos de la note de service n° 2012-186 du 12 déc. 2012 relative à la désignation de référents académiques "mémoire et citoyenneté"(Droit de l’éducation).

« - Politiques de la ville : des "engagements" par convention d’objectifs ». A titre d’information : circ. 30 nov. 2012 relative à l’élaboration de conventions d’objectifs pour les quartiers populaires entre le ministre de la ville et les ministres concernés par la politique de la ville (Droit des collectivités territoriales).

« Journée mondiale de lutte contre le sida : 1er décembre ». Information sur la circulaire n° 2012-180 du 21 nov. 2012 pour le 1er déc. 2012.

« - Des engagements des grandes villes, désengagements de l’État ?. » Sur la lettre informative, dite circulaire, du 2 nov. 2012 à propos de la "déclaration commune Etat-grandes villes et agglomérations" (Droit des collectivités territoriales).

« Des "textes" abrogés au ministère de la Défense... ». Instr. n° 221356/DEF/DGA/DRH/D du 11 sept. 2012 portant abrogation de textes.

« Une circulaire liste les délibérations locales en matière fiscale - pour 2012 avec effet en 2013. » Circ. INT/B/12/28480/C du 20 août 2012 sur les informations relatives aux délibérations fiscales à prendre par les collectivités territoriales en 2012 pour application différée.

« Instruction : un terme parfois inadéquat, même au ministère de la Défense. » Question sur instr. n° 230536/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM4 du 6 août 2012 portant abrogation d’instructions.

« - Les seniors au travail : une diversité socio-générationnelle ? » Information : Circ. interministérielle n° 2012-17 du 2 oct. 2012, relative à la mise en œuvre de la pénalité (...) dont sont redevables les entreprises de moins de 50 salariés... lorsqu’elle ne sont pas couvertes par un accord en faveur de l’emploi des salariés âgés (Droit et diversité).

« Assignation à résidence plutôt que rétention : une mise en ligne tardive. ». Sur la circulaire INTK1207283C du 6 juill. 2012 relative à la mise en œuvre de l’assignation à résidence prévue à l’article L.561-2 du CESEDA, en alternative au placement des familles en rétention administrative sur le fondement de l’article L.551-1 du même code.

« - ’Participation’ - Thème du concours des écoles (Prix des droits de l’homme) pour 2012/2013 ». Annonce sur la note de service n° 2012-108 du 21 août 2012 relative au Prix des droits de l’homme-René Cassin 2012-2013 (Droit de l’éducation).

« ’Engagements’ de campagne retraduits en circulaires ». En retenant la circulaire du 4 sept. 2012 relative à la prise en compte du handicap dans les projets de loi, et en reprenant la circulaire du 23 août 2012 relative à la prise en compte dans la préparation des textes législatifs et réglementaires de leur impact en termes d’égalité entre les femmes et les hommes.

« Égaliser ? Neutraliser ! Des circulaires pour freiner les critiques à venir ? ». A propos de deux circulaires : 1/ circ. 23 août 2012 relative à la prise en compte dans la préparation des textes législatifs et réglementaires de leur impact en termes d’égalité entre les femmes et les hommes - et 2/ circ. 23 août 2012 relative à la mise en œuvre de la politique interministérielle en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes.

« Zones de priorité sécuritaire... Territoires ciblés et incivilités enracinées ». Sur la circulaire du 30 juill. 2012 relative à la mise en œuvre des zones de sécurité prioritaires.

« Nuits et feux de fête nationale. Compter en silence. ». A propos de la circulaire du 12 juill, 2012 relative à la transmission de l’information dans le cadre des dispositifs mis en place à l’occasion des festivités liées à la fête nationale.

« Pas d’enfants en rétention. Une circulaire annoncée, distribuée aux préfets, non encore publiée sur le site... ». A titre d’information (donc sans remarques spécifiques ni développements). Aucun lien de renvoi ne pouvait alors être glissé. La circulaire du 6 juillet 2012 relative à la mise en œuvre de l’assignation à résidence prévue à l’article L. 561-2 du CESEDA, en alternative au placement des familles en rétention administrative sur le fondement de l’article L. 551-1 du même code ne fut publiée que plus tard. D’autres sites ou blogs offraient plus d’observations dans les mêmes temps : v. par ex. sur contrepoints.org : R. Letteron, « Circulaire Valls : la rétention des enfants n’a pas disparu » ; sur blog Droits des enfants : J.-P. Rosenczveig, « Fausse analyse : on n’en a pas fini avec la rétention administrative des enfants ! ».

« La RGPP-isation de la langue administrative s’enracine... », avec pour prétexte l’instruction n° DGOS/PF2/2012/259 du 29 juin 2012 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l’établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soin.

« - La notion de "diversité" en application pour une entrée dans la fonction publique... ». En rapport avec la circulaire du 18 juin 2012 relative à la mise en œuvre des allocations pour la diversité dans la fonction publique : campagne 2012-2013 (Droit et diversité).

« La circulaire du 31 mai 2012 : Mise en ligne... mais pas sur le site des circulaires ! ». Cette circulaire du 31 mai 2012 n° INTV1224696C est relative à l’accès au marché du travail des diplômés étrangers.

« Une circulaire signée avant le 6 mai 2012 ... sur les congés des enseignants-chercheurs... ». sur la circulaire n° 2012-0009 du 30 avr. 2012 relative aux congés légaux des enseignants-chercheurs et autres enseignants exerçant dans établissements publics d’enseignement supérieur.

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● par ricochet :

« Des annuaires de crise en fichiers... ». A propos de la délibération CNIL n° 2012-389 du 8 nov. 2012 de dispense de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par les ministères dans le cadre de gestion de crise aux fins de pouvoir mobiliser leurs ressources humaines et celles d’autres structures prestataires de services (Dl-018). Renvoi vers la circulaire n° 5567/SG du 2 janv. 2012 relative à l’organisation gouvernementale pour la gestion des crises majeures.

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● par redirection :

« Le logiciel libre dans les systèmes d’information de l’État ». Sur la circulaire du Premier ministre du 19 septembre 2012 relative aux orientations pour l’usage des logiciels libres dans l’administration. Par redirection vers le blog de Luc Bartman, Droit des collectivités territoriales - actualités et miscellanea - relayant ainsi une information de Linux : Circulaire du Premier ministre sur l’usage des logiciels libres dans l’Administration.

« Étrangers d’une circulaire à l’autre... ». Renvoi sur un article publié dans Médiapart du 31 mai 2012, de J.-P. Foegle et S. Slama, via Combats pour les droits de l’homme.

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- 4.- Circulaires citées avec lien (à l’occasion des circulaires présentées) :

. dans « Journée mondiale de lutte contre le sida : 1er décembre » : circ. n° 2012-056 du 27 mars 2012 relative à la préparation de la rentrée 2012 ; circ. n° 2011-216 du 2 déc. 2011 relative à la politique éducative de santé dans les territoires académiques.

. dans « Carte nationale d’identité pour personnes détenues. » : circ. IOCK1002582C du 1er mars 2010 sur la simplification de la procédure de délivrance et de renouvellement des cartes nationales d’identité et des passeports ; circ. du 1er févr. 2011 sur la simplification de la procédure de délivrance et de renouvellement de la carte nationale d’identité et du passeport.

. dans « Des Ordres... de publication ou de non publication des circulaires. » : circ. 24 sept. 2008 relative aux ordres nationaux de la Légion d’honneur et du Mérite

. dans « Des "textes" abrogés au ministère de la Défense... » : instr. n° 503517/DEF/SGA/DCSID/SDPSI/BDI/SED du 9 juill. 2012 portant abrogation de textes ; instr. n° 0-15533-2012/DEF/EMM/ROJ du 7 août 2012 portant abrogation de textes - (mises en ligne le 24 octobre 2012).

. dans « Version à signer, version assignée de la Charte des droits et devoirs du citoyen devenu Français » : circ. INTK1207286C du 16 oct. 2012 relative aux procédures d’accès à la nationalité française (mise en ligne le 23 octobre 2012). V. aussi les remarques sur cette dernière, au 24/10/2012, de C. Daadouch, « Circulaire sur la naturalisation : non-évènement ou première étape d’une valse à deux temps ? ».

. dans « La politique pénale, objet d’une circulaire ... en l’attente d’une loi nouvelle » : Circ. au 31 juill. 2012 relative à la transparence des propositions de nomination à des postes de procureur général et de magistrats du parquet général à la cour de cassation,d’inspecteur général et d’inspecteurs généraux adjoints des services judiciaires, de procureurs généraux près une cour d’appel et de substitut chargé du secrétariat général d’une juridiction ; circ. du 19 sept. 2012 portant déclaration commune Etats-Régions du 12 septembre 2012 ; circ. du 19 sept. 2012 relative aux orientations pour l’usage des logiciels libres dans l’administration.

. dans Communicabilité des registres ou fiches d’écrou et fiches pénales... : Instr. n° DAF/DPACI/RES/2007/016 du 11 oct. 2007 relative à la gestion des archives des services déconcentrés de l’administration pénitentiaire (établissement pénitentiaire – service pénitentiaire d’insertion et de probation – direction régionale des services pénitentiaires).

. dans « - Une "école pour tous". Des élèves différenciés : nouveaux arrivants allophones et itinérants en discontinuité scolaire... » : circ. interministérielle du 26 août 2012 relative à l’anticipation et à l’accompagnement des opérations d’évacuation des campements illicites ; circ. n° 2009-185 du 7 déc. 2009 portant abrogation de circulaires et notes de service relatives à l’Éducation nationale, à l’Enseignement supérieur et à la Recherche ; circ. INTD0600074C du 3 août 2006 relative à la mise en œuvre des prescriptions du schéma départemental d’accueil des gens du voyage ; circ. n° 2002-102 du 25 avr. 2002 relative aux missions et à l’organisation des centres académiques pour la scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage ; circ. n° 2002-101 du 25 avr. 2002 relative à la scolarisation des enfants du voyage et de familles non sédentaires ; circ. n° 2002-100 du 25 avr. 2002 relative à l’organisation de la scolarité des élèves nouvellement arrivés en France ; circ. n° 2002-063 du 20 mars 2002 relative aux modalités d’inscription et de scolarisation des élèves de nationalité étrangère des premier et second degrés ; circ. n° 99-070 du 14 mai 1999 relative au renforcement de l’obligation scolaire.

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Notes :

[1] V. les listes précédentes composées à compter du 1er mai 2009 dans cette même rubrique : Circulaires, instructions et notes administratives (Archives).

Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

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