Retour sur le plagiat. La source d’inspiration en question. Texte-support de l’intervention orale du 13 février 2013, Centre d’Alembert.

Le 5 mars 2013, par Geneviève Koubi,

La "recherche" ne se plagie pas, dit-on [1]. Ce sont effectivement les résultats de la recherche, diffusés ou communiqués d’une façon ou d’une autre [2], qui sont le plus souvent objets des plagiats... [3]. Une fonction d’étude, d’analyse, de réflexion impliquant nécessairement une activité d’échange, de discussion, de controverse, de partage ne saurait, considère-t-on de nos jours, être potentiellement plagiable...

Afin de dépasser le questionnement classique sur le plagiat compris comme un "copier-coller", comme un jeu de paraphrases, comme un ’vol de mots’, comme un ’emprunt’, une autre vision du plagiat peut être proposée afin de provoquer l’exploration d’autres méthodes de prévention, d’autres modes de sanction. Elle induit une réflexion sur les "idées" plus que sur le "texte".

Ce positionnement exigerait au préalable que soient posées une ou plusieurs définitions du plagiat, que soient envisagés des moyens fiables de détection du plagiat permettant sa dénonciation et sa sanction par rapport à des textes, des résultats existants, donc antérieurs dans le temps... [4]. Cependant, le plagiat dans les disciplines scientifiques, - sciences naturelles, sciences physiques et sciences sociales et sciences humaines, etc. -, ne relève pas seulement d’un ’art de l’emprunt’ mais aussi d’un ’vol d’idées’ [5] - cela même si, traditionnellement, devant le juge les différentes formes d’emprunts concernant exclusivement les idées ne seraient pas sanctionnées ; seule "la forme sous laquelle sont présentées les idées, à savoir l’expression et la composition" serait donc retenue [6].

 

Sans nul doute, il existe, du fait de la prolifération des échanges de documents, de l’amplification de la tenue d’ateliers préparatoires à une recherche, de la multiplication des contrôles sur les avancées d’une recherche, de l’accélération de la communication des conclusions d’une étude, de l’obligation de transmission des thèses et thèmes de recherche et, parallèlement de l’intercession des réseaux internet, un accroissement notable des cas de ressemblance ou de similitude entre deux textes, entre deux contributions, entre deux articles, etc. Ces cas ne font pas l’objet de diffusion médiatique, ou si peu.

Les affaires dites de plagiat qui agitent les sphères journalistiques impliquent plus généralement les circuits politiques [7] ou bien introduisent des distorsions dans les chaînes de la distribution commerciale, ou encore déforment les modèles dits ’artistiques’. Dans le premier cas de figure, la valeur sociale accordée aux diplômes et aux titres qui en résultent est substantielle ; le plagiaire excipe d’un titre usurpé en se disant titulaire d’un doctorat obtenu frauduleusement, par exemple. Sur le deuxième point, la mise en scène des plagiats rejoint le concept juridique de contrefaçon, puisque les objets saisis jouent sur le marché, marché des marques et marché de la création réunis. Dans la troisième série, le respect de l’intégrité d’une œuvre est inhérent à la sa qualité marchande [8]. Cette perception du plagiat rassemble deux aspects de la ’propriété’, propriété industrielle et propriété intellectuelle.

L’appréhension des plagiats comme des objets plagiés dépend aussi de la publicité dont ils bénéficient. En sus de la propriété, c’est la ’visibilité’ d’une marque, d’une entreprise, d’un ouvrage, d’un film, d’une chanson, d’une photographie, d’un tableau, d’un article, etc., qui justifie la mise en lumière cathodique du plagiat. La problématique ’scientifique’ proprement dite n’est alors pas exposée - ou rarement, notamment lors de dépôt d’un brevet.

S’il est possible de déceler à travers les scoops médiatiques, quels qu’en soient les supports, une recherche de moralisation de la vie publique et sociale, l’interrogation sur une déontologie universitaire, sur une éthique de la recherche scientifique ne s’y greffe pas. Dans les médias, la distinction, pourtant essentielle, entre l’activité de fabrication, l’activité de création et l’activité de recherche est escamotée.

 

Copie, reproduction, copier-coller, réutilisation d’un texte sont des expressions diversifiées qui masquent le plagiat proprement dit. Car, bien que ces éléments le laissent soupçonner et le révèlent peu ou prou, de telles désignations en réduisent la portée et en minimisent l’effet [9]. Ces formules ne retracent pas la subtilité et l’intelligence du plagiat ’raisonné’ et ’réfléchi’. Elles ne rendent pas compte des méthodes utilisées par le plagiaire. Elles ne reflètent pas les processus de dépossession qui en résultent. Elles ne retraduisent que peu les modalités de l’appropriation du travail d’autrui, du texte écrit par un autre, de l’étude produite à l’issue d’une recherche ou de la conclusion d’une réflexion.

Le plagiat consiste en une usurpation du rôle de chercheur, il révèle une imposture. Il n’est pas falsification [10], il est confiscation de la substance de l’idée créatrice à celui qui l’a délivrée ; il n’est pas déformation, il est captation de la pensée novatrice de celui qui l’a avancée. Se saisissant de l’avant-texte, il s’accapare de l’originalité de la réflexion, de l’inventivité du raisonnement d’un autre. Il fait croire à une indépendance d’esprit que le plagiaire ne peut, en définitive, honorer tant la source d’inspiration n’est pas mise en évidence. A mon avis, ce sont ces segments qui devraient désormais être problématisés.

Trois dimensions sur lesquelles reposent la perception et la réception d’un plagiat devraient donc être repérées afin de dépasser l’observation des emprunts et des recopiages plus ou moins élaborés, souvent désignés sous l’expression "copier-coller" : 1/ - l’antériorité d’un texte, d’un discours, d’un argument, d’un dire, écrit comme oral, donc d’une "idée" ; 2/ - l’accaparement ou la saisie de l’idée ; 3/ - le traitement banal, médiocre, plat et terne, de l’idée ainsi ’volée’. [11]

 

1/- L’avant-texte

L’antécédence d’une communication, d’une production, d’une publication doit être relevée. Le repérage d’un ’avant-texte’, que celui-ci soit formalisé ou non, est la base de la détection du plagiat. Toutefois, la dissociation entre le texte et l’idée nécessiterait quelques observations complémentaires - qui ne peuvent être là qu’esquissées.

● antériorité du texte : A partir d’un texte antérieur, antécédent, il est possible d’évaluer les ressemblances et les différences. Par delà le recopiage ou la paraphrase et, pour les citations, la marque de formatage des guillemets ou les notes de fin ou de bas de page [12], le constat du plagiat ne repose pas exclusivement sur un pourcentage calculé par les voies logicielles qui repère les copier-collés plus que les similitudes, il ne se révèle pas non plus essentiellement à travers les similitudes et correspondances repérées grâce à des jeux comparatifs laborieux. En effet, « l’identification d’un plagiat (ainsi que l’évaluation de son importance) constitue ... une opération ... "subjective", qui implique non pas de vérifier la réalité des titres du destinataire de l’acte (la thèse ... existait bel et bien, ...), mais de porter une appréciation approfondie et minutieuse sur un travail de recherche. » [13]

Le plagiat ne se décèle donc pas principalement par l’absence de signalisation des références directes ou par l’oubli de la mise entre guillemets des citations choisies d’un autre ouvrage ou article. Certes, ce formatage est obligatoire plus qu’indispensable. Les guillemets ont en effet pour fonction de séparer le texte cité du texte citant. Guillemets citatifs et précision de la référence se complètent. La non signalisation matérielle des citations comme la paraphrase reproductive sont des révélateurs objectifs du plagiat d’une production réalisée : « Lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire : […] 3º Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source : a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées. » (art. 122-5 3° a), Code de la propriété intellectuelle (CPI) [14]). Mais encore, même figurées avec des guillemets, citations aux formats disproportionnés et citations en enfilade, ajoutées les unes aux autres - et non nécessairement d’un même auteur -, forment également un plagiat dans une contribution, discours ou texte, présentée comme le résultat d’un raisonnement, d’une réflexion, d’une recherche ’personnels’. Réagencer des passages d’ouvrages, articles, thèses divers n’est pas exposer une argumentation scientifique. Des suites de citations mises entre guillemets ne font ni raisonnement, ni réflexion.

Le plagiat, par abus de guillemets ou par absence de guillemets, révèle un manque d’honnêteté intellectuelle et un défaut de créativité personnelle. Il est duplicité.

● antériorité de l’idée : L’avant-texte détient une tout autre signification quand le déroulé de la recherche s’entend en strates successives et en progression permanente. Le plagiat est de ces pratiques néfastes à la transmission du savoir, à la diffusion des connaissances et à la progression de la recherche scientifique.

Dans tout type de production scientifique, la source de la réflexion engagée devrait être exposée. Ce positionnement liminaire revient à signifier que l’argumentation proposée se situe en prolongement d’une projection, d’une remarque, d’une idée, d’une observation détaillée par ailleurs. En découle la nécessité de signaler explicitement la source d’inspiration. Il s’agit ainsi d’annoncer par exemple lors d’une prestation orale que l’analyse est née à la suite de la lecture d’un article donné ou après l’écoute d’une conférence précise, ou dans une contribution écrite de mentionner ces premiers jalons. La progression de la recherche scientifique se détermine en effet à partir d’une attention minimale portée à la réflexion comme à la production d’autrui. Aucun travail de recherche ne part du vide.

Certes, la protection juridique d’une production s’entend généralement lorsqu’une œuvre a été divulguée. Mais cette production n’est pas inévitablement matérielle. Une étude de la densité de la jurisprudence relative aux productions audiovisuelles en donnerait peut-être quelques illustrations [15]. Pour autant, sans s’arrêter pour l’instant à la seule source de l’idée saisie et développée, la question du plagiat oblige à se pencher sur d’autres types de texte, sur ces textes réservés, confidentiels, esquissés ou ébauchés qui ne connaissent la lumière que dans des cadres feutrés, dans des délibérés couverts par le secret ou la discrétion professionnels.

Le texte antécédent n’est pas nécessairement un texte visible (publié, communiqué, diffusé), il peut être un simple aperçu liminaire d’un travail envisagé, un projet déposé auprès d’une institution donnée comme les instances chargées d’analyser et évaluer les dossiers en réponse aux appels d’offre ou aux appels à projet. Dès lors, le programme préalable d’une étude, le projet intégré à un dossier de candidature, les essais donnés à lire, les brouillons et les épreuves préliminaires d’une étude, peuvent être objet de plagiat par ceux qui en ont eu connaissance. Ils peuvent être saisis par autrui et, dans ce cas, ils se trouvent être pillés plus que copiés, volant à celui qui a en toute confiance livré son idée et ses premiers résultats la primeur de sa recherche. Parfois, ainsi pillés, ces idées et leurs prolongements s’en trouvent améliorés et approfondis. Mais, puisque projet, brouillon ou épreuves il y avait, les premières étapes de la recherche avait déjà été composées... Les utiliser est déjà plagiat, ne pas les mettre en évidence accentue la réalisation du plagiat.

Car, dans cette configuration, il y a indéniablement plagiat ; il n’y pas ’emprunt’, il y a ’vol d’idée’. Experts ou évaluateurs, relecteurs des épreuves d’ouvrages scientifiques ou lecteurs d’articles soumis à une revue finalement rejetés pour une publication, etc., tous spécialistes du sujet traité, devraient-ils s’abstenir de participer à ces instances ? Non pas. Simplement, s’il ne s’agit pas d’un recopiage en copier-coller ou en paraphrase, s’il ne s’agit que de la saisie de l’idée, ils seraient astreints à le signifier. Ne pas le faire équivaudrait à un mensonge, une déloyauté à l’égard de ses pairs, envers l’auteur initial de l’idée traitée comme envers la société civile. Dans le même temps, ce serait comme d’une ’inconduite’ ou d’une ’incivilité’, proche d’un dénigrement du travail d’un autre que soi [16].

La production scientifique exige des précautions matérielles dans la redisposition des citations comme dans la signalisation d’une référence quant à la source de l’idée qui rend compte de l’innovation, ce "plus" apporté aux discussions comme aux résultats précédents exposés par autrui, en toute occasion. Sans cet apport, le travail de recherche présenté n’a rien d’original.

 

2 - Le pré-texte

La plupart des méthodes de détection d’un plagiat s’effectue "littéralement" donc le plus souvent au risque de situer hors de portée de l’analyse l’idée-force, la pensée-clef.

● Prémices : Saisi de la question, le juge administratif, en sus des similitudes qui pouvaient être relevées, a pu se livrer à une analyse ’subjective’ d’une thèse de doctorat pour parvenir à l’identification d’un plagiat et évaluer son importance :

« la thèse de Mme B.-R., qui portait sur un sujet très semblable à celui étudié par Mme C mais appliqué [à un] domaine plus limité (...) pouvait, sans qu’il y ait eu plagiat, comporter l’examen des mêmes problématiques se prêtant à des développements marqués de similitudes naturelles et si les auteurs, s’appuyant sur les mêmes éléments du droit positif, étaient nécessairement conduits à les expliciter en ayant recours à des formulations voisines, son travail reprend dans plusieurs de ses parties la même structure formelle, rend compte dans des termes très semblables des objectifs recherchés par la réglementation et la jurisprudence et de leur évolution et comprend de nombreux et importants paragraphes exposant les propres réflexions de l’auteur qui sont rédigés dans le même ordre et avec les mêmes termes que ceux contenus dans la thèse de Mme C, sans faire apparaître qu’il s’agit de citations » [17].

La formule relative aux "propres réflexions de l’auteur" - dans des paragraphes rédigés "dans le même ordre et avec les mêmes termes" - retrace les jeux d’une mainmise sur l’idée, sur le raisonnement, sur l’étude antécédente. L’apposition des guillemets seuls ne suffit donc pas pour démontrer qu’il n’ y a pas eu appropriation du travail d’autrui, pas plus que le renvoi à une note de bas de page et encore moins la mention de l’ouvrage ou de l’article d’une revue dans une bibliographie... Ce d’autant plus que, comme cela put être remarqué auparavant [18], les articles et ouvrages les moins cités dans bien des travaux de recherche publiés sont souvent ceux qui donnent le plus à penser, les plus authentiques et critiques. En quelque sorte, la plupart des articles ou des ouvrages récents cités développe une pensée proche de celle de l’auteur de l’étude publiée. La discussion comme la controverse, pourtant inhérentes au développement de la recherche, notamment en sciences sociales, s’en trouvent altérées [19].

● L’idée recueillie avant d’être volée : Sur le terrain des idées, avant-texte et prétexte tendent à se confondre. L’avant-texte constitue le facteur ’temps’, le pré-texte désigne le facteur ’espace’. La découverte de l’idée crée le pré-texte. De fait, le pré-texte ne concerne que la source, la source de l’idée, la source d’inspiration... Mais pour relever de l’innovation, l’idée doit être non pas ’neuve’ mais à l’origine de développements nouveaux. Toute idée doit revenir à son auteur initial, quelle que fut l’occasion de sa capture, lors d’une communication, d’une lecture, d’une rencontre...). L’idée ainsi interceptée doit encore être approfondie et non seulement mentionnée.

Dans les domaines de la recherche, avoir une idée ne se commande pas. Les explorations et les explorations préalables sont indispensables. Or, la créativité est dépendante de l’idée et l’originalité de son expression et de sa mise en forme.

Souvent, l’idée recueillie puis accaparée est une idée qui, dans sa formulation originelle n’a pas bénéficié d’une réception effective. Parfois il s’agit d’une idée qui est quelque peu tombée dans l’oubli. Le plagiaire, voleur d’idée, est celui qui ne révèle pas l’existence de cette idée, qui ne la mentionne pas comme étant à la source du travail présenté et qui s’en saisit à l’état brut pour construire sa recherche. Même s’il la développe sérieusement et lui octroie toute la force qu’elle aurait pu avoir dès son émission première, l’absence de mention quant à la source de l’étude présentée revêt le caractère d’un plagiat. Ce dépassement est une condition substantielle. S’il ne s’agit que de répéter ce qui a été déjà énoncé auparavant, non seulement l’intérêt de l’étude reste limité mais par delà la saisie de l’idée, le plagiat devient paraphrase ou emprunt, donc plus facile à déceler [20].

● Originalité et innovation vont de pair. Aucun travail de recherche ne s’effectue sans raison précise [21]. Aucune contribution à un ouvrage, étude dans une revue ou communication lors d’un colloque ou congrès ne se réalise sans recherches préalables. Or, sans avoir à invoquer les jeux de la sérendipité [22], de ces recherches surgit l’idée, l’idée nouvelle.

L’originalité et l’innovation sont bien les mesures des articles et contributions passeurs de sciences et transmetteurs de savoirs. C’est dans ces cadrages que la fonction de l’idée est essentielle et qui fait que toute capture de l’idée d’autrui est plagiat [23]. Il n’en demeure pas moins que le ’voleur d’idée’ n’est pas toujours à même d’en suivre les traces, d’en détecter les pistes, d’en dessiner les trajectoires.

 

3/ - Le faux-texte

C’est donc l’idée neuve qui induit la recherche, elle est le point de départ d’une découverte... Aussi, le traitement banal, médiocre, plat et terne, de l’idée ’volée’ est un des indices objectifs de l’existence d’un plagiat. L’absence d’originalité du travail présenté en est tout autant un des traits spécifiques.

Le copier-coller est sans aucun doute des plus perceptibles, avant d’être des répréhensibles puisqu’il revient à s’approprier des dires des autres comme des siens propres, mais il n’est pas certain qu’il rende compte d’une interception pertinente de l’idée qui s’y greffe. S’il se résume en une reprise de ses propres travaux antérieurs, il est toujours plagiat, plagiat de ses propres écrits. L’oubli ou l’omission quant à la "source" des remarques intégrées dans un travail de recherche est, en tous lieux, le révélateur premier du copier-coller, cela même s’il s’agit de ses propres recherches [24].

Toute science n’évolue que par strates successives, au fur et à mesure de l’avancée des recherches, des expériences réussies ou non. Le savoir est cumulatif, la recherche est prospective. Dans une décision du 3 juin 2008 (ESRS0900024S), le CNESR avait ainsi évoqué, en faisant état de divers emprunts de chapitres d’un ouvrage spécialisé, "une fraude par plagiat dans la rédaction (d’une) thèse de doctorat", notant particulièrement que « le doctorant n’a pas utilisé toute la bibliographie existante, qu’à l’exception des textes plagiés, le travail est d’un niveau faible et n’apporte rien sur le sujet ». De plus, comme avait eu l’occasion de le souligner le juge administratif, « si une thèse de doctorat est susceptible, indépendamment des mérites et des qualités de son auteur, de conférer à ce dernier un droit de propriété intellectuelle, la protection des droits d’auteur instituée par les dispositions précitées du code de la propriété intellectuelle ne porte que sur ses éléments qui présentent une originalité » [25].

● L’antériorité de l’idée, discernée comme ’avant-texte’ et ’prétexte’, détient alors un rapport spécifique au ’faux-texte’ qui conduit à une remise en scène de l’auto-plagiat.

Si l’on admet que la rhétorique du plagiat ne se fonde pas sur une notion de propriété ou de possession et qu’elle concerne les « œuvres de l’esprit » disposant d’un « caractère original », le questionnement invite à un dépassement de la seule lisibilité/visibilité/accessibilité des objets. C’est ainsi que l’on pourrait dire que le trou noir fomentateur de plagiat se love dans les catégories nébuleuses de l’absence de matière, dans la perte de la créativité, dans l’intensité de la répétition. Dans ce cadre, il s’agirait alors de faire la part des choses entre auto-plagiat, plagiat et copier-coller. Peut-être que cette dissociation deviendrait indispensable pour assurer de la sanction au moins du copier-coller. Mais ce n’est que le commencement d’une mise en perspective de la dévalorisation de la recherche scientifique.

L’expression "auto-plagiat" est à double détente : d’une part, il est de l’ordre du répétitif (recopiage et non recommencement), d’autre part il est de l’ordre du segmentatif. Mais, lorsqu’il s’inscrit dans l’ordre de l’exploratif, du scrutatif ou du réflexif, il révèle une progression dans le traitement de l’idée et justifie les auto-citations en renvoi sur des analyses auparavant communiquées. Segmentatif, l’auto-plagiat brise la dynamique d’une recherche commencée et, dès lors, sans cesse recommencée car transmise par ’petits bouts’ ; s’il faudrait ainsi admettre que s’auto-plagier sans s’auto-citer est constitutif d’un plagiat, l’auto-plagiat proprement dit relève d’un autre registre : plus que l’approfondissement d’une réflexion, il est un moyen de fragmenter une recherche achevée (ou presque) en plusieurs étapes, en plusieurs résultats à peine différenciés, productivisme aidant, ce qui retarde d’autant plus l’ouverture de pistes pour d’autres recherches menées par d’autres...

Par ailleurs, la tendance à la spécialisation détient des effets pervers. D’une part, elle contribue à l’enfermement du chercheur dans un domaine de compétences et l’érige en expert [26]. Au lieu d’approfondir et développer sa propre réflexion, sans cesse sollicité pour exposer ce qu’il a déjà dit, fait, expérimenté ou écrit, il se sent contraint de s’auto-plagier. Il n’en reste pas moins que le domaine travaillé peut toujours être encore creusé, fouillé... et que les analyses produites auparavant peuvent faire l’objet de précisions, de réinterprétations. L’auto-plagiat s’en trouverait limité.

Quant à faire face à l’absence d’inspiration, optimisme aidant, il suffirait que penser que, parfois, au hasard d’une lecture, d’une rencontre, d’une discussion, des idées nouvelles pourraient émerger...

....

Sur ces points, la recherche n’est pas achevée...

Notes :

[1] Plus justement, "ai-je dit".

[2] Comme les projets déposés auprès d’instances d’évaluation, ou organisations dispensatrices de subventions, d’aides, de financements.

[3] Ce texte est un travail préparatoire à ne pas plagier ! Il est un prolongement d’autres remarques faites par ailleurs sur le plagiat de la recherche scientifique, not. G.J. Guglielmi et G. Koubi (dir.), Le plagiat de la recherche scientifique, LGDJ-lextenso, 2012. Par rapport à ces dernières, il est un essai, inachevé, d’approfondissement de l’idée selon laquelle le plagiat ne se limite pas au texte mais concerne aussi l’idée. Point que Hélène Maurel-Indart, dans ses ouvrages : Les coulisses du plagiat (La Différence, 2007) et Du plagiat (Gallimard, Folio, 2011), analyse notamment dans l’espace de la littérature (v. également : leplagiat.net).

[4] La question a été explorée par H. Maurel-Indart : v. la typologie : Le plagiat et les autres formes d’emprunt, dans l’ouvrage Du plagiat.

[5] V. G. Guglielmi, G. Koubi, « Questions de droit : la protection des idées », in Le snesup, dossier : “Écrits, éditions, universités”, n° 593, mars 2011, p. 12.

[6] H. Maurel-Indart.

[7] Comme par exemple, en Allemagne.

[8] Le rouge baiser sur la toile blanche du maître, aussi artistique était-il, ne pouvait y être intégré : v. P. Villach, « Le rouge baiser sur le tableau blanc » (16 nov. 2007).

[9] Qu’on se le dise ! Alors que la contrefaçon est indépendante de toute faute ou de la mauvaise foi, le plagiat, lui, n’est jamais innocent.

[10] V. sur ce point, P. Barthelémy, « Le scandale Stapel, ou comment un homme seul a dupé le système scientifique » (9 déc. 2012).

[11] En écho, deux dispositions législative et réglementaire peuvent être soulignées : - L’alinéa 3 de l’article L. 612-7 du Code de l’éducation dispose : « le diplôme de doctorat est délivré après la soutenance d’une thèse ou la présentation d’un ensemble de travaux scientifiques originaux . Cette thèse ou ces travaux peuvent être individuels ou, si la discipline le justifie, collectifs, déjà publiés ou inédits. Dans le cas où la thèse ou les travaux résultent d’une contribution collective, le candidat doit rédiger et soutenir un mémoire permettant d’apprécier sa part personnelle. Le diplôme de doctorat est accompagné de la mention de l’établissement qui l’a délivré ; il confère à son titulaire le titre de docteur. » - La charte des thèses, sous la forme d’une charte-type, prévue par l’arrêté du 3 septembre 1998 précise à propos du sujet et de la faisabilité de la thèse : « Le sujet de thèse conduit à la réalisation d’un travail à la fois original et formateur, dont la faisabilité s’inscrit dans le délai prévu. Le choix du sujet de thèse repose sur l’accord entre le doctorant et le directeur de thèse, formalisé au moment de l’inscription. Le directeur de thèse, sollicité en raison d’une maîtrise reconnue du champ de recherche concerné, doit aider le doctorant à dégager le caractère novateur dans le contexte scientifique et s’assurer de son actualité ; il doit également s’assurer que le doctorant fait preuve d’esprit d’innovation. » V. aussi, Kéréver, André « Oeuvres protégées sous condition d’originalité » Revue Internationale du Droit d’Auteur (RIDA) 2003 n° 197 (juillet), p. 205.

[12] V. G. Koubi, « Guillemets guillerets pour ne pas plagier... » (27 mars 2011) ; « Les "sélections" de citations… » (7 déc. 2010).

[13] F. Melleray, « Le retrait d’un acte administratif obtenu par fraude. Le cas d’un plagiat » (note - CE, 23 février 2009, Mme B.-R., req. n° 310277).

[14] NB : La demande des éditeurs complique le schéma. Les éditeurs voudraient que soient supprimés non pas les citations mais les guillemets, les écrits des autres se trouvent alors incorporés aux développements personnels d’un auteur qui se transforme en plagiaire ou plagieur, parfois malgré lui, mais en toute conscience de répondre aux impératifs d’un marché et sous la pression d’un productivisme attisé par les modes d’évaluation comptables de la production scientifique. Les éditeurs voudraient encore que l’appareil des notes de bas de page soit réduit au maximum, ils sollicitent fortement la présentation de notes de "fin" de chapitre ou d’ouvrage comme si tout lecteur n’avait nul besoin de s’intéresser aux sources des réflexions proposées, le forçant ainsi à une manipulation peu ergonomique de l’ouvrage composé. Ils proposent encore d’adopter la méthode anglo-saxonne des références et bibliographies de fin de d’article pour que la référence ne soit qu’une seule fois citée et chiffrée [norme Harvard]. Ils incitent, pour des raisons mercantiles et clientélistes, à des ersatz de plagiat.

[15] CE, 27 avril 2011, Consorts A c/ Ville de Nantes, req. 314577 : « Considérant qu’il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que l’entretien de M. Pierre A avec Mme E, tant dans sa forme filmée que dans sa forme écrite, qui se présente comme un dialogue entre deux psychanalystes au sujet de l’œuvre de l’artiste Lygia D et de son activité créatrice et qui développe une réflexion originale, est une œuvre de l’esprit au sens des dispositions précitées du code de la propriété intellectuelle ; que l’expression de la pensée de M. Pierre A, dans les réponses qu’il donne à son interlocutrice, revêt un tour suffisamment personnel et une formulation suffisamment originale et créatrice pour répondre aux critères exigés pour lui conférer la qualité de coauteur de l’entretien ; qu’ainsi la cour administrative d’appel de Nantes, qui n’a pris en compte que la version filmée de l’entretien et qui ne s’est attachée qu’au critère formel de l’absence de participation de M. Pierre A à la réalisation du film et à l’absence de réserve de sa part sur le contrôle des termes de l’entretien, sans rechercher si, compte tenu de la teneur de ses réponses, M. Pierre A pouvait être regardé comme co-auteur de cette œuvre, a commis une erreur de droit et inexactement qualifié les faits ».

[16] V. G. Koubi, « Citer les sources ! Oubli, plagiat et autoplagiat » (26 sept. 2010).

[17] CE, 23 février 2009, Mme B.-R., req. n° 310277 ; RFDA 2009 p. 226 , note Melleray.

[18] V. les articles précités postés sur Droit cri-TIC.

[19] De plus, les auteurs semblent de plus en plus chercher à apparaître comme ‛spécialistes’ dans un domaine de réflexion donné, au risque de ne devenir que des ‛experts’ et de délaisser ainsi le terrain de la pensée et de la réflexion.

[20] L’exercice du mémoire ou de la thèse n’est pas là directement visé. La recherche ne s’entend pas dans l’obtention d’un titre, d’un diplôme. Hors de ces circuits, les limites fonctionnelles, relatives aux financements et aux moyens, à la condition qu’elles n’en brisent pas la dynamique, n’empêche pas les recherches, lesquelles ne sont porteuses que lorsqu’elles ouvrent de nouvelles pistes, lorsqu’elles s’ouvrent sur de nouveaux horizons.

[21] En parallèle, une étude sur les raisons psychanalytiques des choix de sujet de thèse ne serait pas sans intérêt. Révèlerait-elle projections et transferts ? Rendrait-elle compte de la qualité thérapeutique d’un travail de thèse ? La portée d’une telle étude resterait incertaine tant peuvent interférer des facteurs externes tenant autant à la discipline dans laquelle la thèse se réalise qu’au fait que souvent, le sujet traité a été proposé par le directeur de la recherche.

[22] Un ’heureux hasard’ peut faire l’objet d’une mention particulière par la tonalité de la voix à l’oral ou seulement avec un sourire explicatif, entre parenthèse ou en note de bas de page dans un texte écrit. V. par ailleurs, P. Van Andel, D. Bourcier (dir.), De la sérendipité dans la science, la technique, l’art et le droit : Leçons de l’inattendu, L’Act Mem, coll. Libres sciences, 2008.

[23] Tout en concevant que, comme cela s’est déjà produit, plusieurs chercheurs, totalement indépendants les uns des autres, relevant de structures différenciées, peuvent avoir simultanément une même idée. Néanmoins, la présentation des résultats de la recherche ne gratifie pas systématiquement le premier à les avoir diffusés.

[24] ... et sauf publications concomitantes, ce qui devrait conduire les revues à se concerter pour éviter les doubles publications identiques ou similaires. De cette situation, l’expérience personnelle aidant, l’envoi simultané d’une contribution à plusieurs revues devrait être proscrit. Or, parfois, une revue donnée peut solliciter un même article déjà publié, soit pour une traduction, soit parce que le sujet traité entre dans un dossier programmé.

[25] CAA Lyon 30 décembre 2003, M. Z., req. n° 98LY00338.

[26] A ce propos, v. sur étudiant.lefigaro.fr, L. Quillet, « Un spécialiste du plagiat condamné pour plagiat ! » (30 nov. 2012).

Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

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