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Publié en octobre 2008

Le blog : sujet sensible, enjeux importants

Le 13 octobre 2008, par Geneviève Koubi, dans Questions Droit cri-TIC
Les blogs sont toujours dans la ligne de mire du Parlement européen. En effet, depuis la fin du mois de septembre, « Le Parlement européen s’intéresse à la blogosphère », cette information donnée au 2 octobre 2008 sous la forme d’une rapide interview du député, Marianne Mikko, sur « la concentration et le pluralisme dans les médias dans l’Union européenne », invite à présenter quelques remarques complémentaires. De cet entretien, nous retiendrons ici une phrase qui laisse entendre tant de choses (...)


Des services de ’promotion’ de la santé à l’Université...

Le 9 octobre 2008, par Geneviève Koubi, dans Questions Droit cri-TIC
Le décret n° 2008-1026 du 7 octobre 2008 relatif à l’organisation et aux missions des services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé, est une des illustrations de la mise en musique de l’“autonomie” des universités. Ce décret se situe à l’intersection de deux champs qui subissent, sous la pression de la RGPP, de multiples modifications : la santé, l’éducation. Sont, en effet, cités dans les visas de ce texte, les articles L. 1411-8 et L. (...)

Bandeaux-survol : "en tous lieux"

Le 7 octobre 2008, par Geneviève Koubi, dans NC. - Déblogage, déblocage...
Déplacements... il existe tant de mots pour dire les espaces ou les lieux, les soupirs et les rencontres... qu’il fallait aussi en chercher quelques images.

Revues en danger ! - sous comptabilité AERES Pétition : Pour le retrait complet et définitif de la « liste des revues » de l’AERES

Le 7 octobre 2008, par Geneviève Koubi, dans Travaux et Recherches
Classement par ci, classement par là... Déjà les universités françaises, européennes, latino-américaines, etc. s’échinent à faire comprendre que le classement adopté par des instituts économiques et comptables ne correspond à aucun critère fiable de la qualité des enseignements comme des recherches réalisées en leur sein. Et maintenant, c’est au tour des "revues" de subir cette obsession du chiffre qui préside aux modalités de classements adoptés par ces instituts et organismes. Les revues sont devenues (...)

Détour vers la Révolution citoyenne en Equateur ou vers la fin de la domination néo-libérale en Amérique du Sud ?

Le 6 octobre 2008, par Geneviève Koubi, dans Culture(s) et droit(s)
L’approbation de la nouvelle Constitution d’un pays trop souvent déstabilisé par les ingérences politiques, économiques et sociales d’une grande puissance armée de multinationales tentaculaires, par 64% des électeurs équatoriens, n’aura pas fait couler beaucoup d’encre en France. Pourtant, en ces temps de récession, cette Constitution dont s’est doté l’Equateur au 28 septembre 2008 par la voie référendaire, revêt une qualité essentielle : d’abord parce qu’elle redonne à l’Etat des pouvoirs en matière (...)

Les petits hôpitaux dans les territoires de santé

Le 3 octobre 2008, par Geneviève Koubi, dans B. Droit et territoire(s). Droit des collectivités locales
L’annonce dans une brève d’actualité sur le site de la Gazette des communes d’une irruption de l’Association des petites villes de France (APVF) dans le débat sur la réforme hospitalière doit être relevée en ces temps de reconstitution du paysage administratif sur le territoire républicain. Ces petites villes ne sont guère satisfaites des orientations générales retenues par le Gouvernement dans le projet de loi « Hôpital, Patients, Santé, territoires » qui devrait être présenté en Conseil des ministres à la (...)

Publié en septembre 2008

Etat territorial contre Etat décentralisé

Le 30 septembre 2008, par Geneviève Koubi, dans B. Droit et territoire(s). Droit des collectivités locales
La fonction du territoire est la base et le fondement des relations entre Etat et collectivités locales, elle dessine la topographie d’un Etat en assurant d’un lien entre organisation administrative et politiques publiques. Commencerait une nouvelle histoire de la territorialité administrative vers une grande réforme des administrations locales dans une France qui affirme dès l’article 1er de sa Constitution son « organisation décentralisée ». Déjà relevée en cette matière comme une annonce de la (...)

Vème République. Quels moyens d’intervention du citoyen ? Contribution à un débat...

Le 29 septembre 2008, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
La note de bas de page 1. dit le contexte de cette petite entrée décalée dans un trop grand débat... . En République, faut-il penser que le citoyen n’est qu’un électeur[[ V. La République en débat… L’intérêt que pouvait comporter ce débat était décuplé par la coïncidence, voulue, entre l’anniversaire et la réforme d’une même constitution, même si, comme le remarque Pascal Jan en réponse à des questions de la Documentation française, "Il est beaucoup trop tôt pour tirer toutes les conséquences de cette (...)

Entre le « d’honneur d’ordre » et l’ordre d’honneur

Le 28 septembre 2008, par Geneviève Koubi, dans C. Circulaires, instructions et notes administratives (Archives)
Lire la circulaire du Premier ministre du 24 septembre 2008 relative aux ordres nationaux de la Légion d’honneur et du Mérite pourrait paraître inutile tant elle répète ce que d’autres circulaires sur ce même objet ont déjà souligné et ce qu’une lettre présidentielle a déjà redit, notamment à propos de la sous-représentation des femmes dans ces ordres honorifiques. Une analyse comparée de ces circulaires serait-elle à faire ? Pour cette circulaire ce n’est pas tant la matière que la manière qu’il (...)

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Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

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