Liste des articles

... | 910 | 920 | 930 | 940 | 950 | 960 | 970 | 980 | 990 | 1000

Publié en janvier 2008

Difficile décodage d’un Code sur Legifrance

Le 29 janvier 2008, par Geneviève Koubi, dans Remarques sur, à propos ou aux alentours de Legifrance
Le passé, le présent et l’avenir sont sur Legifrance "nouvelle version"…. La démonstration de cette assertion peut se réaliser à partir du Code général des collectivités territoriales (consulté le 29 janvier 2008). Tout d’abord, il est signifié que la dernière modification du CGCT date du 28 novembre 2007, sans qu’il soit précisé quelle est la nature de la modification, quel est le lieu de son insertion (partie législative ou réglementaire) et quelles sont les dispositions modifiées. Les informations (...)

En-dehors du droit La Loi ou la Fin d’un rêve « Passage d’encre », n° 14-15 : La loi, l’écriture.

Le 28 janvier 2008, par Geneviève Koubi, dans NC. - Déblogage, déblocage...
Par-delà l’espace vide de la cour intérieure, enserrée entre les murs des immeubles délabrés, l’oreille aux aguets note les séquences sonores du lever du jour : une porte se ferme, des clefs cliquettent, un pas résonne dans l’escalier. Dans la rue mouillée, une silhouette s’éloigne… Défiant les lois de la politesse, derrière les arbres dénudés, un regard embrumé de sommeil maudit le bruit et plonge à la recherche d’un rêve interrompu. Et soudain, derrière la fenêtre aux vitres embuées derrière lesquelles (...)

Séminaire - Principes et questions de droit public Enseignement en Master 2 (2007-2008)

Le 27 janvier 2008, par Geneviève Koubi, dans Enseignements - cours et séminaires
L’objectif de cet enseignement « Principes et question de droit public » est non seulement de situer les grands principes du ou de droit public mais encore d’impulser une réflexion générale sur les thèmes qui, ne relevant pas précisément de la matière juridique, détiennent une influence sur les processus de fabrication du droit, sur la qualité des discours juridiques, sur les circuits de communication juridique, etc. Il est évident que toutes les disciplines du droit sont concernées. De ce fait, (...)

Les mirages de l’interdiction d’un référentiel ethno-racial…

Le 22 janvier 2008, par Geneviève Koubi, dans Droits de l’homme - Droits des peuples
Si la décision du Conseil constitutionnel du 15 novembre 2007 à propos de la loi relative à la maîtrise de l’immigration, à l’intégration et à l’asile a fait l’objet de différentes analyses, si la HALDE a estimé que bien des dispositions de cette loi sont discriminatoires, la question d’une utilisation des « critères ethniques » pour divers traitements de données demeure toujours et encore posée… L’obscure clarté de la décision du Conseil constitutionnel du 15 novembre 2007 à propos de la loi relative à la (...)

Des recherches sur les fondements du droit public

Le 20 janvier 2008, par Geneviève Koubi, dans CER:FDP 1996-2007
Les "objectifs" du CER:FDP se présentent comme des propositions de recherches "collectives"... Ils sont à ce jour exposés sur le site de l’Université de Cergy-Pontoise... Mais, au vu des modifications des statuts des universités, des changements d’orientation dans les activités de recherches risquent bien d’intervenir dès 2009... Le Centre d’études et de recherches : "Fondements du droit public" a pour objet de contribuer à l’approfondissement et au renouvellement des méthodes et de la (...)

Laïcité en République

Le 19 janvier 2008, par Geneviève Koubi, dans Archives : Billets d’humeur - Droits et droit
Le droit et la religion sont antinomiques. La raison n’est pas la foi. En quelque sorte, il faudrait faire revivre l’expression "ni dieu, ni maître" ! Postulant qu’un Etat n’est démocratique que s’il est laïque – et inversement, l’Etat n’est laïque que s’il est démocratique –, le respect de la pluralité des courants d’expression politiques ou culturels en étant la marque principale, dans un Etat de droit respectueux des droits de l’homme, la laïcité place la religion hors le droit. Ce propos s’oppose (...)

Publications : Centre d’études et de recherches : Fondements du droit public

Le 19 janvier 2008, par Geneviève Koubi, dans CER:FDP 1996-2007
Liste des réalisations collectives du…, sous l’égide du… ou avec la participation du… Centre d’études et de recherches : Fondements du droit public (CER:FDP) arrêtée ici au 31 décembre 2007 : Sujets et objets universels en droit, Geneviève KOUBI, Olivier JOUANJAN (dir.), Presses universitaires de Strasbourg, Coll. Université Robert Schuman, Institut de recherches Carré de Malberg, 2007 Voix témoins (2), Arts littéraires, Arts cliniques, Brigitte GALTIER, Caroline JACOT GRAPA, Patrick POGNANT (dir.), (...)

En-dehors du droit L’uni vers des sigles "Choses curieuses, Objets inclassables", n°4 : Sigles et initiales

Le 17 janvier 2008, par Geneviève Koubi, dans NC. - Déblogage, déblocage...
Les points qui hachuraient les pages de nos cahiers en s’intercalant entre les lettres majuscules ont perdu leur saveur et leur couleur noirâtre Leur disparition a modifié les sons La « effe hi ène hue elle » est devenu finule Les lettres forment donc des mots acariâtres ... D’autres tonalités s’inscrivent sur le papier Et se déforme aussi l’effort de traduction quand nato est otan quand otan est nato tandis que l’intraduit signale l’indifférence l’oubli ou le mépris, voire la méconnaissance ... Sous (...)

Une note de service ... minimum Circ. 8 janv. 2008 sur la mise en place d’un service minimum d’accueil dans les écoles maternelles et élémentaires.

Le 11 janvier 2008, par Geneviève Koubi, dans C. Circulaires, instructions et notes administratives (Archives)
On en parle beaucoup …. On la présente comme une circulaire, mais c’est une "note" ! C’est une note qui a été émise à l’attention des Recteurs et des Inspecteurs d’Académie sur « la mise en place d’un service minimum d’accueil dans les écoles maternelles et élémentaires en cas de grève des personnels enseignants du premier degré ». Cette note est structurée comme une circulaire mais elle fait principalement état d’informations, d’indications, de propositions et .... de nouvelles reglementations éventuelles. (...)

En-dehors du droit A servi public « Bulletin de l’autre bande », n° 10.

Le 11 janvier 2008, par Geneviève Koubi, dans NC. - Déblogage, déblocage...
La file s’allonge, la queue se prolonge sous l’auvent, sur le trottoir, sur la route le temps d’attente se lit dans le niveau de fibres de tabac du caniveau. ... Les regards se plissent et les larmes glissent sous la pression du vent, du bruit, du doute quand à l’extérieur, rien ne dit les maux de rêves communs devenus rivaux. ... Le panneau : « interdiction de fumer » est le seul objet qui n’a pas jauni. Il est neuf ; il troue le mur du bureau. Il partage en quelques images sans mots une histoire (...)

... | 910 | 920 | 930 | 940 | 950 | 960 | 970 | 980 | 990 | 1000

Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

Votre recherche

RSS 2.0 | Espace privé
Visiteurs par jour (cumul) : 4096 (3048083)