Le 13 janvier 2009, par Geneviève Koubi,
Alors que le maître mot des discours politiques a été celui de la rupture, en dépit du fait que dans le domaine du droit l’évolution d’un principe de sécurité juridique invitait à se préoccuper des transitions et à prendre la mesure du provisoire, l’enjeu des changements de paradigmes dans tous les domaines des sciences sociales soulève une série de questions qu’il apparaît difficile d’esquiver.
L’étude de la notion de continuité conduit à appréhender toutes ses dimensions : linéarité et permanence, constance et répétition, prolongement, enchaînement et succession, engrenage et persistance, acquis et résistance, obstination et fidélité…
Pour tenter d’en discerner quelques unes de ces nuances, un colloque dont le thème est fédéré autour de La continuité est organisé, les 12 et 13 février 2009 par le « Centre d’études et de recherche : Fondements du Droit public » (CER/FDP) de l’Université de Cergy-Pontoise et l’équipe de recherche EA « Forces du droit : Paradoxes, comparaisons, expérimentations » (FD:PCE) de l’Université de Paris 8 Vincennes Saint-Denis.
Réalisé sur les deux sites, ce colloque se tiendra le jeudi 12 février 2009 dans la salle des thèses de l’Université de Cergy-Pontoise sur le site des Chênes ; le vendredi 13 février 2009 dans la salle D002, au rez-de-chaussée du bâtiment D, campus nord de l’Université de Paris 8.
Des renseignements sur la tenue de ce colloque peuvent être obtenus auprès de Marie-Christine Passot , tel : 01 34 25 60 08, pour l’université de Cergy-Pontoise et de Anne Duhin, tel : 01 49 40 73 27, pour l’université de Paris 8.
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Jeudi 12 février 2009 à l’Université de Cergy-Pontoise (UCP)
10h. Accueil des participants
10h15. Allocution de bienvenue : Mme la Présidente de l’Université, Mme Françoise Moulin Civil
10h30. Les terrains et les territoires
Françoise Pagney Bénito-Espinal, Dép. Lettres-Sc. humaines, Saint-Claude, Univ. Antilles-Guyane : Continuité et réponse aux catastrophes naturelles dans le bassin caraïbe
Laetitia Janicot, Pr. Dr. public, UCP : Le principe d’imprescriptibilité du domaine public
Mélody Senat, All. Dr. public, UCP, CER/FDP : Remarques terminologiques sur la notion de “continuité territoriale”
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14h00. Les textes et les formes
Brigitte Galtier, McF Littérature du XXe siècle, UCP, CER/FDP : “Refondation” ou création discontinue (Ch. Péguy) ?
Alice Fuchs-Cessot, McF Dr. public, Univ. Paris 8, FD/PCE : Continuité et mensonges constitutionnels : l’adaptation de la Constitution du 4 octobre 1958 à l’Europe communautaire
Lauréline Fontaine, Pr. Dr. public, Univ. Caen, CRDFED : Continuité et normes constitutionnelles
15h30. Le temps des passages et transitions
Marie-Thérèse Avon-Soletti, McF Hist. du droit, Univ. Jean Monnet de Saint-Etienne : La continuité : réalité d’une cohérence issue de l’unité entre dynamisme et stabilité
Mihaela M. Similie (Popa), Docteur en Droit, Inst. Sciences Administratives Paul Negulescu : Le droit administratif dans la Roumanie postcommuniste : Ruptures ? ou Continuité !
Daphné Romy-Masliah, Docteur ès Lettres, Département de l’Instruction Publique, Genève, FD/PCE : Le multiculturalisme à l’épreuve du temps
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Vendredi 13 février 2009 à l’Université de Paris 8 Vincennes Saint-Denis (Paris 8)
9h. Accueil des participants
9h15. Allocution d’accueil : M. le Président de l’Université, M. Pascal Binczak
9h30. Le temps des ruptures et recompositions
Emmanuel Cartier, Pr. Dr. public, Univ. Lille 2, IRDP : Entre validité et effectivité, ruptures et continuités du droit constitutionnel
Roland Ricci, Pr. Dr. public, Univ. Paris XIII, FD/PCE : Continuité des systèmes juridiques et succession des constitutions : analyse d’un paradoxe
Isabelle Meyrat, McF Dr. privé, UCP, CRDE : Entre continuité du Droit social et discontinuité du Droit du travail
10h30. Les textes et les normes
Guillaume Le Floch, McF Dr. public, UCP, CER/FDP : La continuité des traités
Gilles J. Guglielmi, Pr. Dr. public, Univ. Paris 2 Panthéon-Assas, CERSA : Un principe de continuité du service public
François Brenet, Pr. Dr. public, Univ. Paris 8, FD/PCE : Continuité ou discontinuité du droit administratif ?
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14h00. Les espaces et les incertitudes
Anne Duhin, Chercheuse CEME, Paris 8 : L’Anthropologie : une discipline de la discontinuité ?
Sophie Nadal, McF Dr. privé, UCP, CRDE : Continuité (et discontinuités) des normes négociées en Droit du travail
Claudine Viard, McF Dr. public, UCP, CER/FDP : Une nature en miettes : de quelques efforts de construction d’une continuité
Geneviève Koubi, Pr. Dr. public, Univ. Paris 8, FD/PCE : L’illusion de la continuité en droit
15h45. Discussion générale - Essai de synthèse
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NB : tous les ateliers sont suivis d’un débat.
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Les contributions à ce colloque feront l’objet d’une publication. Pourront y être joints d’autres articles proposés par des chercheurs qui ne seraient pas intervenus durant ces deux journées.
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