Rubriques du site

Cri-TIC de droit

Le site Droit cri-TIC s’affiche plus austère, plus simple qu’il ne l’était à ses débuts.

L’animation des bandeaux pour survol a été arrêtée au 1er janvier 2011. La présentation des différentes rubriques n’est pas modifiée.

Le plan général du site demeure, même si les rubriques peuvent encore être refondées ou renommées. Elles sont toujours conçues à destination des étudiants en toutes disciplines afin d’éveiller ou de réveiller leur « esprit critique » mais elles peuvent évidemment intéresser d’autres publics. L’objectif reste le même au regard du Droit : la critique du droit ou un regard criTIC sur le droit… - notamment sur le droit public en général, et plus particulièrement sur le droit administratif.

Le plan du site est le suivant : 1. Cri-TIC de droit - 2. DésOrdres juridiques - 3. Droit administratif. Doctrines. Territoires - 4. Droits de l’homme - Droits des peuples - 5. Culture(s) et droit(s) - 6. Questions Droit cri-TIC - 7. Travaux et Recherches - 8. Enseignements - cours et séminaires - 9. A-côtés de/du Droit.

Chacune de ces différentes rubriques avait fait l’objet d’une "brève" dans ce cadre, en guise d’explication ou d’explicitation ; ces brèves n’avaient pas été chaque fois mises en adéquation avec les changements réalisés en cours de route. Elles ne sont pas supprimées mais ne disposent plus guère de sens...

1. Cri-TIC de droit. Cette rubrique n’en est pas une. Elle annonce l’architecture du site. Elle accueille aussi simplement quelques remarques relatives au site.

2. DésOrdres juridiques. Cette rubrique a été constituée au 1er septembre 2009. Les soubresauts de l’actualité juridique et politique peuvent susciter des réactions plus ou moins immédiates. Celles-ci avaient été un temps accueillies dans une rubrique intitulée « Billets d’humeur - Droit et droits » (“désactivée”, elle est située comme une sous-rubrique dite d’« archives »). Cependant, les transformations du système juridique, l’inflation des normes législatives, la porosité entre discours politiques et textes juridiques, l’incohérence générale de l’architecture du droit atteignent une telle ampleur depuis ces dernières années que ce type de réactions n’a de valeur qu’en termes d’indignation. Telle n’est pas la principale marque de fabrique de Droit cri-TIC.

Entre enseignement et recherche, notamment en droit public, les principales matières sont distinguées dans les deux rubriques suivantes, les rubriques 3. « Droit administratif. Doctrines. Territoires » et 4. « Droits de l’homme. Droits des peuples ». Ces deux rubriques sont de nature transversale. Elles comportent, chacune, des sous-rubriques qui rendent compte de l’évolution des sujets et des thèmes abordés sur Droit cri-TIC.

3. « Droit administratif. Doctrines. Territoires ». Ce pourrait être une rubrique ‘fourre-tout’. En fait, cette rubrique réunit les principaux questionnements de droit administratif en tenant compte notamment des réformes que subissent les compositions administratives de l’Etat et des collectivités territoriales. Elle comprend une sous-rubrique dénommée « Doctrines administratives » et une sous-rubrique, plus fournie en informations générales, intitulée « Droit et territoire(s). Droit des collectivités territoriales ».

La sous-rubrique « Doctrines administratives » accueille aussi un volet intitulé « Remarques à propos de legifrance.gouv. », Legifrance avait effectivement un temps retenu l’attention, ce volet n’est plus alimenté de manière régulière tant la consultation du portail Legifrance est entrée dans les mœurs administratives .Elle comporte un volet relatif aux « Circulaires, instructions et notes administratives », ce volet avait été créé en décembre 2007 pour rassembler les informations et observations qui leur étaient consacrées, mais dès la parution du décret du 8 décembre 2009 sur la publication des circulaires et instructions, il semblait inutile de le maintenir, aussi fut-il clôturé en mai 2009 et maintenu dans un cadre d’archives.

La sous-rubrique « Droit et territoire(s) » a été créée en mars 2009 pour rendre compte non seulement des perspectives d’une réforme des collectivités territoriales mais encore de la force des liens entre géographie et droit administratif – par ailleurs objet d’une recherche menée collectivement.

4. « Droits de l’homme. Droits des peuples ». L’intitulé de cette rubrique dit l’essentiel.

5. « Culture(s) et droit(s) ». Dans cette rubrique sont classées les observations générales relatives aux cultures juridiques diversifiées, aux systèmes de droit étrangers, aux entrées relatives aux différentes prises de position quant aux modèles de droit constitutionnels ou administratifs qui ne relèvent pas des autres rubriques. Dans cette rubrique sont aussi mentionnées des propositions de lecture de petits ouvrages.

6. « Questions Droit cri-TIC ». Cette rubrique, instituée dès la création de ce site en janvier 2008, fait, en quelque sorte, double emploi avec la rubrique 2. « DésOrdres juridiques ». Cependant, comme elle a pour vocation de soulever quelques questions qui ne disposent pas nécessairement de réponses adéquates, elle voudrait rassembler des remarques ou des informations sur des orientations juridiques, politiques et administratives, qui pourraient constituer des “pistes de recherches“ ou des “thèmes de réflexion“ en science juridique. C’est dans cette rubrique qu’ont été glissés les articles relatifs au combat des universitaires, des enseignants-chercheurs et des chercheurs, contre le démantèlement du service public de l’enseignement supérieur et de la recherche. C’est l’objet de la sous rubrique « Côté "cri" d’université "tic" (- et toc ?) ». Mais, d’une certaine manière, la tradition contestataire des universités françaises est en perte de vitesse tant les pouvoirs accordés à leur chef d’établissement sont en passe de devenir la source de mesures arbitraires...

7. « Travaux et recherches ». Cette rubrique concerne les activités de recherche menées personnellement ou collectivement (listes des publications…), elle fait état également des actions de recherche entreprises par les acteurs de l’enseignement supérieur et de la recherche ou d’autres secteurs, notamment pour les appels à contributions pour des rencontres ou des revues ou pour les annonces de colloque ou congrès.

8. « Enseignements - cours et séminaires ». Les variations des thèmes proposés dans ce cadre obéissent aux divers enseignements effectués. Ces thèmes couvrent ainsi plusieurs disciplines, les unes étant abandonnées par suite des changements d’affectation (ex. Droit et colonisation), les autres étant maintenues bien que ne relevant plus des services effectués (ex. Droit de l’éducation), d’autres n’étant que rarement évoquées pour diverses raisons, notamment en tenant compte des publications réalisées (ex. Droit du service public). Dans cette rubrique, particulièrement construite à l’attention des étudiants, les articles qui comportent un tiret (-) en début d’intitulé, correspondent généralement à des cours. Ils proposent des exercices, indiquent des voies d’accès aux connaissances, signalent certaines données d’actualité, composent des exemples pour des sujets qui pourraient être instruits lors d’examens, etc. La plupart des articles réunis dans cette rubrique répond donc souvent à une demande des étudiants partis à la recherche d’un rapport entre les thèmes abordés et les enseignements qu’ils suivent.

9. « A-côtés de/du Droit ». Cette rubrique avait été créée en juillet 2008 pour réunir des éléments qui ne s’intéressent pas diretement à la matière du Droit. La sous-rubrique « déblocage, déblogage » est d’ailleurs affichée comme étant résolument "en-dehors-du-droit".

.

NB : Quiconque désirerait insérer ses propres analyses ’critiques’ est invité à les envoyer. Le site n’est pas un blog, il est possible de faire part de répliques ou réparties en cliquant sur le nom de l’auteur de l’article ou de la brève.

.

.


DésOrdres juridiques

Entre les discours du droit et les actes administratifs, quelques hiatus interfèrent parfois...

.....

Droit administratif. Doctrines. Territoires

Le Droit administratif recouvre plusieurs domaines révélant autant les activités que les moyens d’action des autorités publiques, les champs d’intervention que les missions, etc.

Conçus en rapport avec les enseignements dispensés, les thèmes privilégiés concernent la dynamique d’un rapport entre droit et territoire(s), la connaissance des textes (dont relèvent les circulaires et instructions) et des doctrines administratives. Ils font chacun l’objet d’une sous-rubrique.

A. La connaissance des textes administratifs suppose leurs lectures ; ces lectures permettent de dépasser la vision académique de la doctrine du droit, laquelle ne se préoccupe que par à-coups de la pensée. La multiplicité des systèmes administratifs, sur le plan interne comme dans une perception externe, et leur multidimensionnalité induisent, en effet, de nouvelles approches du Droit administratif. Les remarques relatives à l’action administrative, aux discours administratifs ou aux pratiques administratives invitent à prendre en considération les variables et les variations qui affectent la présentation des textes administratifs et des normes juridiques. Ces observations relèvent de la sous-rubrique "Doctrines administratives".

B. La dynamique du rapport entre Droit et territoire(s) ne se comprend pas exclusivement en Droit de la décentralisation ou en Droit des collectivités territoriales, même si ces deux domaines de réflexion y sont constamment mis en valeur. Il s’entendrait plus aisément dans le cadre des "collectivités publiques", lesquelles ne sont pas que "territoriales" ; les interrogations relatives aux espaces, au "local" ou à la "localisation" débordent le champ balisé des deux disciplines. Ce thème, indéniablement dépendant des idéologies politiques dominantes, fait l’objet de la sous-rubrique "Droit et territoire(s) - Droit des collectivités locales".

C. Clôturée le 5 mai 2009, la sous-rubrique "circulaires, instructions et notes administratives" avait pour objet de rassembler les remarques qui leur étaient relatives, les éventuelles signalisations qui les concerneraient éventuellement relèvent désormais de la sous-rubrique Doctrines administratives. La qualité informative de ces textes administratifs n’est pas modifiée par l’institution d’un site du Premier ministre qui leur est dédié, les circulaires administratives permettent de comprendre la jonction entre les sphères politiques et les espaces administratifs. Elles sont des documents à fort potentiel informatif sur une orientation politique, une activité de service public, une action administrative comme sur les pratiques administratives et les comportements des agents publics. Renseignant sur le système juridique français, elles proposent des commentaires à propos d’une activité éventuelle ou précédemment engagée, d’un texte juridique prévisible, en cours d’élaboration, en instance d’application ou déjà en vigueur.

.


Droits de l’homme - Droits des peuples

Quelques phrases du Préambule de la Déclaration des Droits de l’homme et du citoyen de 1793 constituent une entrée en matière :

"Le peuple français, convaincu que l’oubli et le mépris des droits naturels de l’homme, sont les seules causes des malheurs du monde, a résolu d’exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer, avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur ; le magistrat la règle de ses devoirs ; le législateur l’objet de sa mission...".


Culture(s) et droit(s)

Nombreux seraient les thèmes qui entreraient dans le cadre de cette rubrique. Elle est celle qui accueille les études relatives au droit comparé, l’ouverture aux autres systèmes de droit étant substantielle à l’acquisition d’une culture juridique.

Le choix a été fait d’y classer plusieurs types d’informations, de réflexions, de propositions d’analyse ou d’invitations à la lecture et de contournement des langages juridiques...


Questions Droit cri-TIC

De quelques brèves remarques ou réflexions en forme de questions sans réponses à propos de divers thèmes de droit...

................... (de droit public surtout...)

.


Travaux et Recherches

Sans recherche, il n’y a pas d’enseignement innovant dans les universités.

.

Dans cette rubrique, sont classées, sans obéir à un ordonnancement figé, des informations sur des rencontres scientifiques, séminaires, conférences, congrès, colloques, cours, numéros de revues électroniques etc. Y sont donc également annoncés des appels à contributions pour les colloques ou revues. Ces informations sont notamment délivrées par la voie de brèves.

De manière générale, sont rangées dans cette rubrique des observations sur les domaines de la recherche, sur les questions de droit et sur la science juridique de même que, le cas échéant, des informations sur les activités de différents laboratoires ou centres de recherche...

.

Deux sous-rubriques en Gk concernent les activités de recherche personnelles en cours (recherches) ou achevées (publications)...

.


Enseignements - cours et séminaires

L’objet de la rubrique Enseignements n’est pas de proposer des compléments à des cours. Les remarques présentées invitent à la réflexion et appellent la contradiction.

Cette rubrique, conçue à l’attention des étudiants qui voudraient faire correspondre les quelques articles proposés sur ce site de Droit cri-TIC avec les cours qui leurs sont dispensés, n’offre pas de plans de cours, ni même une bibliographie (toujours mouvante). Les articles qui pourraient s’y rattacher ne sont pas catégoriques... ce ne sont que des remarques provisoires - notamment quand le cours se prolonge sur plusieurs années. Et, le temps passant, ces remarques peuvent être périmées (les dates sont toujours indiquées).

Les principales disciplines abordées sont : Droit des collectivités territoriales ; Droit administratif et science administrative ; Diversité culturelle et systèmes juridiques ; Droit de l’éducation. Cependant, il doit être rappelé que les réflexions à leur propos ne sont pas toutes classées sous cette rubrique. De plus, si le tiret - qui précède le titre de l’article ou de la brève sur Droit cri-TIC marque, la plupart du temps, le lien avec un enseignement effectué "en présentiel", les articles ou brèves ici proposés ne relèvent pas toujours directement d’un cours délivré directement aux étudiants. Les renvois qui peuvent être effectués à d’autres rubriques ou sous-rubriques de ce site sont fréquents.

.

Un cours qui se présente plus selon la forme d’un discours que celle d’une dictée exige de chaque étudiant-e d’écouter et prendre quelques notes ; ceci suffirait amplement pour en saisir le déroulé si, par la suite, quelques recherches étaient effectuées par chacun au travers de manuels ou d’articles de revues.

.

.


A-côtés de/du Droit

Outre des textes et des images qui formeraient des espaces-temps d’école buissonnière, sont ici placés des articles ou brèves portant quelques remarques sur des discours, des activités, des rapports qui, sans nature, valeur ou portée juridiques, contribueraient parfois à la connaissance du droit ou à celle de son évolution.


Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

Votre recherche

RSS 2.0 | Espace privé
Visiteurs par jour (cumul) : 1905 (1249686)