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Publié en mars 2008

Acte 2. Opéra et Droit. Poitiers, le 14 mars 2008. Confrontation des mondes lyrique(s) et juridique(s) ?

Le 13 mars 2008, par Geneviève Koubi, dans Travaux et Recherches
Les liens potentiels, parfois conflictuels – mais le plus souvent apaisés –, entre Droit et Opéra et entre Opéra et Droit sont variés, bigarrés, changeants, chantants… Qu’il s’agisse de la question formelle de l’Opéra en tant qu’institution (de nature publique ou privée), de son histoire comme de sa participation à l’Histoire, qui témoigne alors de ce que peut représenter « l’intérêt général » aux yeux des gouvernants pour une (re)conceptualisation de la notion de service public – notamment après les (...)

ARINoC ? Recherches sur les normes et comportements (suite et compléments)

Le 12 mars 2008, par Geneviève Koubi, dans Travaux et Recherches
En ces temps de remémoration d’un mouvement « critique » dans les domaines du droit (privé et public) et de la science politique, une information sur ce qui fut une aventure temporaire au sein de la Faculté de Droit et de Science politique de Dijon au début des années 1980, a suscité une demande de précisions… ... En ce jeu de miroirs, le choix a été fait d’intégrer ici la « brève » en cause : Au temps de « Critique du droit »… l’ARINoC non dans le but d’éviter d’avoir à effectuer un lien de renvoi mais pour (...)

Droit des collectivités locales Rappel aux nouveaux conseils élus… une circulaire inachevée ?

Le 11 mars 2008, par Geneviève Koubi, dans C. Circulaires, instructions et notes administratives (Archives)
Dès à présent, en tant qu’ils sont les principaux intercesseurs des informations et consignes délivrées par l’Etat à l’égard des organes des collectivités territoriales, les préfets s’apprêtent à adresser aux nouveaux conseils municipaux élus une liste de mesures à prendre dès leur entrée en fonction ou plus justement dès leur installation. Les préfets feront alors état des indications présentées dans une circulaire du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales du 21 février 2008 (...)

Donner à lire : P. Estèbe, “Gouverner la ville mobile” PUF, coll. La ville en débat, 2008

Le 9 mars 2008, par Geneviève Koubi, dans Lectures - ouvrages
Un petit détour sur des terrains locaux invite à une réflexion mondialisationale sur les "mutations de la territorialité" à partir des mobilités sociales. S’il est un thème toujours à l’ordre du jour c’est bien celui de la « gouvernance locale », les recherches menées à ce propos sont nombreuses mais le plus souvent court-circuitées par les discours officiels. Le petit ouvrage (76 p.) de Philippe Estèbe, Gouverner la ville mobile (PUF, coll. La ville en débat, 2008) ne fait pas exception (mais ce type de (...)

L’application des lois par la voix circulaire du Premier ministre Circ. Prem. min. 29 févr. 2008 relative à l’application des lois, JO 7 mars 2008 p. 4233

Le 7 mars 2008, par Geneviève Koubi, dans C. Circulaires, instructions et notes administratives (Archives)
Une phrase tirée de la circulaire du Premier ministre du 29 février 2008 relative à l’application des lois dit "tant" qu’elle en dit "trop" : « Le vote de la loi n’est pas l’achèvement de la réforme. Pour traduire la réforme dans les faits, il faut investir dans sa présentation, sa mise en œuvre, son suivi et son évaluation. ». ... La circulaire du Premier ministre du 29 février 2008 relative à l’application des lois revêt certaines caractéristiques que d’autres circulaires, émanant auparavant (...)

Carte judiciaire : service public-usagers / justice-justiciables Décalages entre synthèse introductive et rapport d’information

Le 7 mars 2008, par Geneviève Koubi, dans Questions Droit cri-TIC
L’une des premières observations exposée dans la synthèse donnée du Rapport d’information fait au nom de la Délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire (enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 29 janvier 2008) relève que la réforme de la carte judiciaire, de mise en œuvre complexe « ne devra oublier ni les justiciables, ni les territoires ». Les considérations développées dans cette synthèse se résument en interrogations qui, à terme, devront être (...)

Dans un monde où rien n’échappe à l’œil de la machine…

Le 5 mars 2008, par Geneviève Koubi, dans Droits de l’homme - Droits des peuples
Comment vivre libre et serein dans un monde où la machinerie tehnologique mise en action par les pouvoirs publics s’inflitre dans tous les interstices des passages de chacun et de tous dans les espaces publics ? L’essor des « technologies de sécurité » est tel qu’à tous moments, en tous lieux, par tous temps, des instruments invisibles ou non, complexes et de plus en plus sophistiqués, procèdent à l’identification de l’individu et à sa surveillance en retenant comme données ses caractéristiques propres, (...)

Des droits culturels ? Des droits de l’homme ! (II) ou les droits de l’homme, fondement des droits culturels

Le 4 mars 2008, par Geneviève Koubi, dans Culture(s) et droit(s)
La notion de « droits culturels » ne peut être envisagée comme une notion autonome, elle est indéfectiblement liée à la notion de droits de l’homme. Les droits culturels ne se pensent pas sans les droits civils, politiques, économiques et sociaux. Ils ne sont pas nécessairement des droits irréductiblement rattachés à une notion d’identité dont les arcanes demeurent inintelligibles. Toutefois, cette affirmation se trouve contredite par un certain nombre d’études menées sur le thème. Elle s’oppose aussi à la (...)

Publié en février 2008

« Il est interdit de… » de par la loi : retour sur Legifrance

Le 28 février 2008, par Geneviève Koubi, dans Remarques sur, à propos ou aux alentours de Legifrance
La question de l’interdit est fondamentale dans les domaines du Droit. Elle n’est pas exclusivement pensée en droit pénal même si, en fin de compte, elle finit par se trouver insérée dans les logiques de la sanction/répression. La recherche sur Legifrance à propos de l’interdit, dans le cadre offert pour une « recherche experte », s’avère plus que déconcertante. Effectuée à plusieurs reprises, recommencée il y a quelques jours et vérifiée à nouveau ce jour, le 28 février 2008, le résultat de cette brève et (...)

Une réforme annoncée du concours ENM

Le 23 février 2008, par Geneviève Koubi, dans Enseignements - cours et séminaires
Une dépêche AFP du 22 février 2008 informait brièvement sur une prochaine réforme du concours d’entrée à l’Ecole nationale de la magistrature (ENM). L’annonce de cette réforme de l’ENM a été mise en ligne sur le site du ministère de la Justice. Cette réforme sera présentée le 25 mars 2008. La finalité principale des mesures proposées est l’élargissement des « profils » et le discernement des « capacités humaines » des futurs magistrats. Le projet de réforme, encore en préparation mais déjà présenté par le ministre (...)

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Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

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