Liste des brèves

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Publiée(s) en mars 2008

4 mars 2008

Un mammouth pas trop lourd...

dans A-côtés de/du Droit
Dans un Drôle-d’en-Droit, une annonce importante : « Le mammouth, à peine plus d’un kilo »... Il s’agit de l’annonce relative à la parution d’une nouvelle édition d’un grand classique de la connaissance des institutions administratives : Organisation et gestion de l’Education (...)

Publiée(s) en février 2008

28 février 2008

Les nouveaux programmes scolaires en "consultation"…

dans Enseignements - cours et séminaires
Sujet de réflexion à l’adresse des étudiants de Master 1 Le ministre de l’Education nationale a présenté lors du Conseil des ministres du 27 février 2008, une communication sur les nouveaux programmes "à l’Ecole". Il s’agirait de les soumettre à la consultation des enseignants. Ces (...)

27 février 2008

Vers une seule et unique : ‘Université de Strasbourg’, dès 2009

dans DésOrdres juridiques
Les conseils centraux des trois universités de Strasbourg (Université Marc-Bloch (langues, sciences humaines), Université Louis Pasteur (sciences, médecine), Université Robert Schuman (droit, sciences politiques)), ont approuvé le projet de fusion de leurs universités en une ‘université unique’ (...)

26 février 2008

« "68" : Deleuze et Guattari » - 15 mars 2008 - Paris 8 Vincennes

dans A-côtés de/du Droit
Samedi 15 mars 2008 — Journée d’études 40 ans après, « la pensée ‘68 » : Deleuze et Guattari Université Paris 8 Vincennes/Saint Denis - Bâtiment D, amphi D01 - Accès : Métro Ligne 13 – Saint Denis Université « 40 ans après, « la pensée ‘68 » : Deleuze et Guattari » (...)

25 février 2008

Chantier prioritaire : le logement des sans abri

dans Droit administratif. Doctrines. Territoires
Le Premier ministre a, dans une circulaire adressée aux préfets le 22 février 2008, posé les premiers jalons d’une « mise en œuvre du grand chantier prioritaire 2008-2012 pour l’hébergement et à l’accès au logement des personnes sans abri ». Cette circulaire trace en quelque sorte le cadre d’intervention du (...)

23 février 2008

Etat de droit, droit de l’Etat et/ou du chef d’Etat ?

dans DésOrdres juridiques
L’article 62 de la Constitution française dispose : « Une disposition déclarée inconstitutionnelle ne peut être promulguée ni mise en application. Les décisions du Conseil Constitutionnel ne sont susceptibles d’aucun recours. Elles s’imposent aux pouvoirs publics et à toutes les autorités (...)

23 février 2008

- Cours. Droit des collectivités locales : la gouvernance locale

dans Enseignements - cours et séminaires
L’avenir de la gouvernance locale Étude du service des collectivités territoriales du Sénat (2007-2008) - 15 février 2008 L’Observatoire de la Décentralisation, que le Sénat a créé en son sein pour suivre la mise en œuvre de la décentralisation et évaluer les politiques publiques locales, a organisé, le (...)

20 février 2008

(Droit et Opéra) / Opéra et Droit - Poitiers - 14 mars 2008

dans Travaux et Recherches
La confrontation des mondes lyrique(s) et juridique(s) n’avait jamais été abordée de façon scientifique par des universitaires, des chercheurs et même des praticiens du secteur lyrique. Les liens potentiels et parfois conflictuels entre Droit et Opéra sont multiples : qu’il s’agisse de la question (...)

19 février 2008

JO du jour : des arrêtés et … quelques "interdits"

dans DésOrdres juridiques
Au JO du 19 février 2008, dans la rubrique « textes généraux », il n’y a que des arrêtés, on n’y lit que des arrêtés. Ce sont des arrêtés fixant, arrêtés habilitant, arrêtés relatifs aux modalités d’exercice, arrêtés portant désignation, agrément, approbation, modification…. De nombreux arrêtés publiés ce jour (...)

18 février 2008

Les PPP, nouvelle offensive de privatisation de l’action publique

dans Questions Droit cri-TIC
La logique de cette réforme voudrait placer la procédure des contrats de partenariat "parmi les modalités de droit commun de la commande publique", ce qui est ouvertement contraire à la qualification donnée par le Conseil constitutionnel, dans une décision du 26 juin 2003, de "procédure dérogatoire (...)

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Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

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