Gk Liste des publications à ce jour (9.01.2008) (non exhaustive)

Le 9 janvier 2008, par Geneviève Koubi,

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Ouvrages

Droit du service public, avec Gilles J. GUGLIELMI et Gilles DUMONT, Montchrestien, coll. Domat, 2007, (2e éd.)

Les circulaires administratives. Contribution à l’étude du droit administratif, Economica, coll. Corpus / Essais, 2003 (391 p.)

Le droit et les minorités - Analyses et textes, avec Alain FENET et Isabelle SCHULTE-TENCKHOFF, Bruylant, Bruxelles - 2000, (2e éd.)

Etat, Constitution, Loi, avec Raphaël ROMI, Litec 1993

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Direction d’ouvrages collectifs

Sujets et objets universels en droit, avec Olivier JOUANJAN, Presses universitaires de Strasbourg, Coll. Université Robert Schuman, Institut de recherches Carré de Malberg, 2007

Droit & colonisation, avec Séverine KODJO-GRANDVAUX, Bruxelles, Bruylant, coll. Droits, Territoires, Cultures, 2005

Le harcèlement. De la société solidaire à la société solitaire, avec Margarita SANCHEZ-MAZAS, Bruxelles, Editions de l’Université de Bruxelles, coll. Histoire, Économie, Société, 2005

Le titre préliminaire du Code civil, avec Georges FAURE, Paris, Economica, coll. Etudes juridiques, 2003

Sur les fondements du droit public – De l’anthropologie au droit, avec Isabelle MULLER-QUOY, Bruxelles, Bruylant, coll. Droits, Territoires, Cultures, 2003

La gratuité, une question de droit, avec Gilles J. GUGLIELMI, Paris, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2003

L’égalité des chances - Analyses, évolutions, perspectives, avec Gilles J. GUGLIELMI, Paris, La Découverte, coll. Recherches, 2000

Langues et droits, avec Hervé GUILLOREL, Bruxelles, Bruylant, 1999.

Questions sensibles, Paris, PUF, CURAPP, 1998

Doctrines et doctrine en droit public, Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse, 1997, (préface : Henry Roussillon)

Le préambule de la constitution de 1946 – Antinomies juridiques et contradictions politiques, Paris, PUF, CURAPP, 1996

De la citoyenneté, Paris, Litec, 1995, (préface : Jacques Robert)

Propriété et Révolution, co-éd. CNRS/publ. Université de Toulouse 1, 1990

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Articles (doctrine)

NB : la revue ou l’ouvrage dans lesquels les articles ici cités ont été publiés sont signalés en premier lieu.

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- Droits de l’homme et libertés fondamentales

Revue hellénique des droits de l’homme, 2005, n° 25, p. 31 à 53 : « Le droit à l’in-différence, fondement du droit à la différence »

Anales de la cátedra Francisco Suárez, n° 38-2004 : « Educación y democracia, Universidad de Granada, España, avec S. JEAN-BAPTISTE, p. 47 à 70 (espagnol) : « Entre “civismo” y “civilidad”. La educación de la ciudadanía »

Revue internationale des Sciences sociales, juin 2004, n° 180, p. 361 à 370 : « La pauvreté comme violation des droits humains »

Egalité et Inégalités, Y. MICHAUD (dir.), Université de tous les savoirs, paris, Odile Jacob, 2003, p. 117 à 143 : « Egalité, inégalités, différences »

Sur les fondements du droit public – De l’anthropologie au droit, Bruylant, 2003, p. 269 à 290 : « Un principe d’indifférenciation républicain – entre égalité et non-discrimination »

Revue internationale de psychosociologie, 2001, n° 15, p. 35 à 43 : « Droits de l’homme et droits de la personne : réflexion sur l’imprudence d’une indistinction »

L’égalité des chances. Analyses, évolutions, perspectives, Paris, La Découverte, 2000, p. 69 à 89 : « Vers l’égalité des “chances” : quelles chances en droit ? »

Obéir et désobéir. Le citoyen face à la loi, P.A. PERROUTY (dir.), Bruxelles, éd. ULB, Coll. de philosophie et juridique, 2000, p. 121 à 146. « Penser le droit de résistance à l’oppression dans les sociétés démocratiques contemporaines »

RRJ-Droit prospectif, 2000, n° 1, p. 13 à 23 : « Respect du droit et droit au respect : le respect des droits »

La considération, C. HAROCHE, J.-C. VATIN (dir.), Paris, Desclée de Brouwer 1998, p. 251 à 274 : « La considération dans les discours juridiques : le respect et la différence »

Du droit interne au droit international : le facteur religieux et l’exigence des droits de l’homme. Mélanges Raymond Goy, Publications de l’Université de Rouen, 1998, p. 105 à 117 : « Réflexion sur les distinctions entre droits individuels, droits collectifs et “droits de groupe” »

LPA 1989, n° 1, p. 10 à 16 : « Réflexions à propos du droit de résistance à l’oppression »

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- Laïcité, liberté d’opinion, liberté de religion

JCP A 2004, n° 13, 1213, p. 405 à 409 : « Une précision tenue pour insigne - A propos de la loi n° 2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics »

RFDA 2003, n° 6, p. 1055 à 1061 : « Le juge administratif et la liberté de religion »

RAJS, novembre 2003, n° 229, p. 3 à 6 : « Laïcité à l’école et laïcité de l’Etat »

Droit et Cultures, 2001/2, n° 42, p. 13 à 26 : « La liberté de religion contre la liberté religieuse »

RRJ-Droit Prospectif, 1994-3, p. 715 à 733 : « La laïcité sans la tolérance »

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- Droit(s) des peuples, droit des minorités, multiculturalisme

L’Observateur des Nations Unies, AFNU Aix, “Le multiculturalisme”, 2007-2, vol. 23, p. 27 à 43 : « Multiculturalisme et fractionnement des référents culturels : la dérive vers la question de “l’origine” »

Revue hellénique des droits de l’homme, 2005, n° 28, p. 1177 à 1199 : « Brèves remarques à propos d’une distinction entre multiculturalisme et pluriculturalisme ».

Le ressentiment, P. ANSART (dir.), Bruxelles, Bruylant, coll. Droits, Territoires, Cultures, 2002, p. 97 à 119 : « Sentiments et ressentiment : les incertitudes d’un droit des minorités »

RIEJ 2000.45, avec I. SCHULTE-TENCKHOFF, p. 1 à 26, : « “Peuple autochtone” et “minorité” dans les discours juridiques : imbrications et dissociations »

Savoir innover en droit – concepts, outils, systèmes. Hommage à Lucien Mehl, éd. La Documentation française, 1999, p. 241 à 251 : « Les droits culturels : un nouveau concept ? »

Minorités et organisation de l’Etat, N. LEVRAT (dir.), Bruxelles, Bruylant, 1998, p. 253 à 296 : « La République française face aux minorités : silences et réticences »

RTDH, 1997, n° 31, p. 407 à 423 : « Brèves réflexions sur les paradoxes et ambiguïtés des stratégies socio-juridiques des minorités »

RTDH 1994, n° 18, p. 177 à 194 : « L’entre-deux des droits de l’homme et des droits des minorités : un concept d’appartenance ? »

v. aussi : Actes du 3ème colloque de Poissy de mars 2004, Identités, communautés, éd. Faustroll 2005, p. 57 : « Entre indifférenciation et différencialisme »

- Droit administratif : principes, textes et actes

JCP A 2003, n° 24, 1556, p. 769 à 772 : « La décomposition de la notion de gratuité en droit administratif français »

Les transformations de la régulation juridique, J. CLAM, G. MARTIN (dir.), Droit et Société - MSH, Paris, coll. Recherches et Travaux, 1998, vol. 5, p. 165 à 181 : « Une notion de charte, la fragilisation de la règle de droit ? »

Désordre(s), CURAPP, PUF, 1997, p. 201 à 214 : « Dés-ordre/s juridique/s »

LPA 1996, n° 11, p. 17 à 22 : « Circulaires interprétatives et jurisprudence administrative »

Droit public, Etudes en l’honneur de Georges Dupuis, Paris, LGDJ 1997, p. 186 à 200 : « Les circulaires du Premier ministre (argumentations et justifications) »

Doctrines et doctrine en droit public, Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse, 1997, p. 75 à 98 : « Le comment-taire administratif »

Interpréter le droit : le sens, l’interprète, la machine, C. THOMASSET, D. BOURCIER (dir.), Bruxelles, Bruylant, 1997 p. 197 à 219 : « Questionnements sur les mots dans les textes juridiques : lecture, interprétation et “traduction” »

L’Ecriture du droit, D. BOURCIER, C. THOMASSET (dir.), Paris, éd. Diderot, 1996, p. 205 à 225 : « De la circularité des circulaires - méthodes de rédaction et de lecture des textes »

Lire le droit : langue, texte, cognition, D. BOURCIER, J.-P. MACKAY (dir.),Paris, LGDJ, coll. Droit et Société, , 1992, p. 85 à 96 : « La création du droit : image et imaginaire »

RRJ-Droit Prospectif, 1985-1, p. 297 à 342 : « L’acte administratif unilatéral conjoint »

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- Droit du service public

Cahiers français, Les services publics, n° 339, La Documentation française, Juillet-Août 2007, p. 3 à 7 avec G. J. GUGLIELMI : « Le “service public à la française” : une notion en extinction »

Egalité et services publics territoriaux, M. LONG (dir.), Paris, LGDJ, coll. Décentralisation et développement local, 2005, p. 27 à 40 : « La territorialisation du service public, atteinte à l’égalité devant le service public ? »

Services publics et Communauté européenne : entre l’intérêt général et le marché, R. KOVAR, D. SIMON (dir.), avec A. ALLOUACHE, Paris, La Documentation française, coll. Les travaux de la CEDECE, 1998, t. 2, p. 71 à 87 : « Le service public dans les discours : quelques enjeux »

Rev. adm. 1992, n° 270, p. 492 à 499 (1e partie) et 1993, n° 271, p. 9 à 14 (2e partie) : « Le principe de neutralité des services publics, un principe corollaire à la modernisation de l’Etat ? »

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- Droit des collectivités territoriales

L’homme, ses territoires, ses cultures, Mélanges offerts à André-Hubert Mesnard, LGDJ, coll. Décentralisation et développement local, 2006, p. 157 à167 : « Service(s) public(s) en milieu rural »

Perspectives du droit public, Mélanges offerts à Jean-Claude Hélin, Litec, 2004, p. 377 à 386 : « Circulaires administratives et contrôle de légalité des actes des autorités locales »

La démocratie locale. Représentation, participation et espace public, F. RANGEON, G. MARCOU (dir.), CURAPP, PUF,1999, p. 197 à 217 : « Droit des collectivités territoriales et “référendum administratif local” »

LPA 1998, n° 145, p. 9 à 13 : « Codification, code et droit des collectivités locales »

LPA 1997, n° 48, p. 4 à 9 : « La notion de “conseiller municipal personnellement intéressé” à la délibération »

Sciences de la Société 1994, n° 31, p. 169 à 181 : « Démocratie locale et pluralisme socioculturel »

AJDA 1992, p. 779 à 784 : « Le “vice propre à la délibération” dans le droit de la décentralisation »

LPA 1992, n° 71, p. 4 à 10 : « La délibération, manifestation de volonté, dans le droit des collectivités locales »

RDP 1990, p. 1493 à 1523 : « Acte exécutoire et actes des autorités locales »

Administration publique. Revue belge de droit public et de science administrative, 1988, t. 2, p. 119 à 138 : « Le contrôle de légalité des actes des autorités locales dans la décentralisation en France : sur les rapports entre autorité locale et représentant de l’Etat »

LPA 1988, n° 13, p. 9 à 13 : « La modification des rapports entre élus locaux et représentant de l’État : la formalisation d’un dialogue... »

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- Droit du contentieux administratif

Droit et pluralisme, L. FONTAINE (dir.), Nemesis/Bruylant, 2007, p. 313 à 369 : « Pluralisme et libertés fondamentales au prisme de l’article L. 521-2 du Code de justice administrative »

Droit ouvrier, juin 2007, p. 263 à 272. « La difficile saisie de la “liberté du travail” dans le cadre de l’article L. 521-2 du Code de justice administrative »

Droit ouvrier, février 2006, p. 75 à 84 : « L’ordonnance de l’incertitude sociale... »

RDP 2004/2, p. 499 à 544 : « Distinguer “l’impératif” du “réglementaire” au sein des circulaires administratives »

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- Droit administratif et nouvelles technologies

AJDA 15 mai 2006, p. 953. « Administration électronique et circulaires administratives »

AJDA 1999, p. 3 à 10, avec Danièle BOURCIER : « Responsabilisation des décideurs et systèmes d’information : un nouveau critère de performance ? »

Crise économique et modernisation de l’Etat : nouvelles tendances en Europe et en Amérique du Nord, P. BOUCHARD (dir.), éditions d’Acadie, Canada et Académia Bruylant, 1997, p. 273 à 290, avec Danièle BOURCIER : « (chap. XII) Responsabilisation et modélisation de la décision administrative »

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- Droit des fonctions publiques

Rev. adm. 1995, n° 284, p. 197 à 202 : « Responsabilisation du fonctionnaire et modernisation de l’administration »

Le for intérieur, CURAPP, PUF 1995, p. 233 à 248 : « Le for intérieur du fonctionnaire - entre conscience du devoir et connaissance du droit »

De la citoyenneté, Litec, 1995 p. 135 à 145 : « Fonctionnaire-citoyen et citoyen-fonctionnaire entre service public et puissance publique »

LPA 1995, n° 11, p. 14 à 18 : « La responsabilisation du fonctionnaire dans le renouveau du service public »

LPA 1991, n° 76, p. 21 à 25 : « A la recherche d’une définition spécifique de l’obligation de neutralité des fonctionnaires et agents publics »

Rev. adm. 1989, n° 247, p. 19 à 26 : « Situation juridique du stagiaire dans la fonction publique »

LPA, 1988, n° 91, p. 2 à 10 : « Réflexions sur la qualité de fonctionnaire-citoyen »

Rev. adm. 1987, n° 236, p. 133 à 138 : « Autorisations d’absence et liberté de conscience des fonctionnaires »

Rev. adm. 1985, n° 225, p. 225 à 236 : « La fonction publique d’Etat et les départements d’outre-mer ».

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- Droit constitutionnel

L’architecture du droit. Mélanges en l’honneur de Michel Troper, Paris, Economica 2006, p. 579 à592 : « Circulaires administratives et Constitution de la Ve République »

RDP 2004/2, p. 325 à 329 : « Vers une déconstruction de la laïcité ? »

RDP 1997/5, p. 1301 à 1321 : « La laïcité dans le texte de la Constitution »

Le préambule de la Constitution de 1946. Antinomies juridiques et contradictions politiques, CURAPP, PUF, 1996, p. 83 à 97 : « Eclipse de la résistance… ou occultation de la résistance à l’oppression ? »

LPA 1990, n° 89, p. 29 à 35 : « Du droit de résistance à l’oppression à l’Etat de droit : la saisine du Conseil Constitutionnel par les citoyens toujours en question »

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- Anthropologie du droit, sociologie du droit, science politique

Assédio moral, J. SEIXAS, M. S. BRESCIANI (dir.), Associaçăo brasileira das editoras universitárias, Uberlandía, Brésil, 2006, p. 15 à 34 (portugais - brésilien) : « Variáveis da noção de assédio »

Droit et cultures 2006/2, n° 52, p. 189 à 206 : « (Dé)faire l’histoire de la colonisation sans faire d’histoires ? A propos de “La colonisation, la loi et l’histoire” de C. Liauzu, G. Manceron (dir.), Syllepse, 2006 ».

RRJ-Droit prospectif, 2005-1, p. 435 à 465 : « Le “bricolage religieux”, un outil pour repenser le rapport entre règles juridiques et croyances religieuses »

La constellation des appartenances. Nationalisme, libéralisme et pluralisme, A. DIECKHOFF (dir.), Paris, Presses de Sciences Po, 2004, p. 281 à 316 : « La “gestion” de la diversité culturelle en France »

Cahiers d’Anthropologie du droit 2004/2 & Droit et cultures HS n° 2004/4 : Anthropologie et Droit – Intersections et confrontations, p. 191 à 197 : « Remises en cause des savoirs et incertitudes de la connaissance... »

Communication 2004, n° 75, Le sens du regard, p. 111 à 134 : « “Au regard des lois...”, le regard hors les lois »

Droit et Cultures, 2002/2, n° 44, p. 9 à 19 : « Traduction et droit »

Communication, 2000, n° 69 : La déférence, p. 201 à 214 : « La déférence, un devoir sans droit ? »

Droit et bande dessinée. L’univers juridique et politique de la bande dessinée, C. RIBOT (dir.), PU Grenoble, 1998, p. 266 à 282 : « Images et mots, mirages et maux du droit dans Mafalda de Quino »

RJP-IC 1995, p. 213 à 233 : « Normes administratives et normes sociales en Afrique francophone au prisme de la RJP-IC - 1980-1995 »

Annales de l’Université des Sciences Sociales de Toulouse, tome XL, 1992, p. 223 à 229 : « Rappel à l’Ordre des psychanalystes ? »

Actes - Les Cahiers d’action juridique, 1992 n° 79/80, p. 47 à 50 : « Le rite contre la règle ? Réflexions à partir de C.A. Paris 25 mai 1990 (Brami c/ Arbib) »

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- Histoire et droit

Histoire et service public, G. J. GUGLIELMI (dir.), PUF, coll. Politique d’aujourd’hui, 2004, p. 83 à 140 : « Révolution et service public pendant la Commune de Paris de 1871 »

En ligne, UNESCO, intervention - Chaire de Pihilosophie, Montréal, Québec, Canada, « Droits de l’homme ou droits de la personne ? »

1795. Pour une République sans Révolution, R. DUPUY, M. MORABITO (dir.), Presses Universitaires de Rennes 1996, p. 143 à 159 : « La Déclaration des droits et des devoirs de l’homme et du citoyen : obligations des législateurs et devoirs des citoyens »

L’an I et l’apprentissage de la démocratie, R. BOURDERON (dir.), éd. PSD Saint-Denis 1995, p. 683 à 695 : « Discours juridique constitutionnel et Déclaration des Droits de 1793 »

La Déclaration des Droits de l’homme et du citoyen de 1789, G. CONAC, M. DEBENE et G. TEBOUL (dir.), avec Raphaël ROMI, Paris, Economica, 1993, p. 55 à 63 : « (Commentaire du) Préambule »

La Révolution française et l’homme moderne, C. MAZAURIC (dir.), Messidor 1989, avec Françoise FORTUNET, p. 419 à 428 : « Réflexions sur le civisme - pratique et théorie »

Les droits de l’homme et la conquête des libertés - des Lumières aux Révolutions de 1848, G. CHIANEA (dir.), PU Grenoble 1988, p. 215 à 224 : « Déclaration des droits de l’homme de 1789 et notion d’Etat de droit ».

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Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

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30 mai 2010
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