Questionnements sur les "blogs". Les étudier en Droit ? (III)

Le 2 juin 2010, par Geneviève Koubi,

Les blogs, sites web personnels, qui ont fleuri sur internet, n’attirent plus vraiment l’attention des internautes. Si les différents circuits de "veille d’opinion" leur accordent encore quelque infime considération, les "commentaires" qui étaient la marque de l’interactivité des blogs et constituaient leur qualité distinctive (par rapport aux sites internet) se font plus rares ; la prétendue discussion qu’ils supposaient alors enfle plutôt sur les réseaux sociaux dont certains, comme facebook, se pensent à l’échelle planétaire.

La distanciation de nature sociologique par rapport aux blogs est progressive. Cependant, sans tenir compte de cette tendance générale, certains s’inquiètent, à tort ou à raison, de l’influence des blogs, de la portée de leur contenu, jusqu’à curieusement solliciter des précisions sur les identifications [1] ! ; d’autres, par diverses actions ou opérations, à tort le plus souvent, en accentuent l’importance. Néanmoins, cette mise à distance permettrait-elle, dans une perspective juridique, d’engager une étude scientifique à propos des blogs [2] ?

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Par delà les travaux de recherche menés en science de l’information et de la communication, des études anthropologiques et sociologiques ont déjà été réalisées à ce propos ; elles se sont généralement penchées sur les blogs tenus par des élèves, lycéens ou collégiens [3], et sur les blogs créés à leur intention par les enseignants ou par des associations [4] ; elles ont été moins prolixes sur les rares incitations à la création de "blogs de classe" qu’avait un temps, timidement, initié le ministère de l’Education nationale pour "la maîtrise des techniques usuelles de l’information et de la communication" [5]. Des questionnements sur la prise en considération des blogs dans certains milieux socioprofessionnels ont également fait l’objet de quelques développements [6]. Certains se sont aussi interrogés sur la recherche engagée sur ce phénomène, notamment en s’attachant aux modifications des réseaux d’information du fait de la prolifération des blogs sur internet [7].

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Alors que le phénomène des blogs a retenu l’attention de nombreuses disciplines, depuis la linguistique jusqu’à la psychologie, dans le domaine des sciences politiques et des sciences juridiques, il semble que l’étude des blogs n’a pas été menée frontalement. Sans s’attarder sur les études menées en science politique, dans la mesure où, nécessairement quelques allusions ont pu être faites sur les blogs dans la fabrication de l’opinion, et plus généralement sur les rapports entre journalisme et politique [8] ou à l’occasion des interrogations relatives aux campagnes électorales [9], en science juridique, les approches des blogs se révèlent distantes ou ponctuelles [10]. De fait, elles sont souvent d’ordre technique, alignant les textes juridiques applicables [11] et les décisions de justice rendues sur des affaires mettant en cause des blogs (notamment dans le domaine du droit pénal). De plus, ces dernières sont le plus souvent énoncées en matière de droit de la presse, de droit de la communication, ce cadre pourrait paraître trop large pour les blogs personnels qui n’ont pas d’audience majeure ou de vocation journalistique. En Droit, les études réalisées sont exposées la plupart du temps sans proposer de réflexions théoriques tant sur le phénomène des blogs et la difficulté de sa saisie par le droit [12] que sur les variations du contenu des blogs et la réserve observée par les pouvoirs publics à leur égard [13].

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Pourtant, plusieurs thèmes pourraient être repérés comme pouvant faire l’objet de réflexions approfondies ... en droit public et en science politique, en droit administratif et en science administrative : - la ’veille d’opinion’ organisée par les autorités publiques (marchés, critères, activité, conséquences) ; - les blogs accolés aux sites officiels des autorités administratives ; - les autorités hiérarchiques face aux blogs des agents publics ou l’obligation de réserve imposée aux agents publics sur leur propre blog ’privé’ [14] ; - la connaissance des textes administratifs à travers les blogs ; - les interprétations du droit données au travers de blogs tenus par les personnalités politiques [15] ou par des supérieurs hiérarchiques dans des services administratifs ; - les variations entre expansion (internet) et réduction (papier) des espaces de publication pour les chercheurs [16] ; - les modalités de "citation" des billets d’un blog dans les études publiées par les chercheurs ou enseignants-chercheurs ; - le plagiat des articles ou des commentaires d’un article tirés de blog (dans les mémoires de master et/ou dans les thèses de doctorat comme dans les publications...) ; etc. [17].

Certains de ces thèmes convergent vers une question cruciale en démocratie qui mettent au coeur de la question des droits et libertés : au prétexte de l’ouverture qu’offre internet, les pouvoirs publics, gênés aux entournures, cherchent toujours quelles limites octroyer aux libertés et, plus particulièrement, à la "liberté d’expression"...

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Notes :

[1] V. Maître Eolas : « Haut les masques »

[2] … en dépassant une présentation générale de l’institution des blogs dans le milieu juridique, v. par ex., sur les blogs des avocats, encore que dans ce domaine, l’interactivité "gratuite" entre l’auteur du blog et l’internaute, est sujette à caution, les brèves remarques de A. Taschon, « Le barreau virtuel des avocats blogueurs » JCP G 2010, 73.

[3] V. par ex., H. Delaunay-Téterel, « L’affichage public des amitiés, le blog au lycée », Ethnologie française 2010/1 (Vol. 40).

[4] ... tout aussi nombreux !

[5] V. l’annexe à la note de service n° 2009-086 du 15 juillet 2009 : Programme prévisionnel des actions éducatives 2009-2010, BOEN 27 août 2009.

[6] V. par ex. , J.-L. Missika, « La délibération imparfaite », Pouvoirs, 2006/4 (n° 119) ; v. aussi, F. Bourg et B. Gruau, « Le blog : nouvelle arme du salarié ? », Gaz Pal., 5-6 oct. 2007, p. 2.

[7] V. par ex., E. Dagiral et S. Parasie, « Presse en ligne : où en est la recherche ? », Réseaux 2010/2-3 (n° 160) ; v. aussi pour ce qui concerne la matière du droit : D. Houtcieff et F. Rolin, « Blogs juridiques contre édition juridique traditionnelle : concurrence ou complémentarité ? », D. 2006 p. 596.

[8] V. par ex., M.R Grilo et N. Pelissier, « La blogosphère, un cinquième pouvoir ? Critique du journalisme et reconfiguration de l’espace public au Portugal », Réseaux, 2006/4 (n° 138). V. aussi, en illustration, à ce propos le site la république des blogs qui « s’adresse avant tout aux blogueurs politiques, ceux qui se reconnaissent dans cette appellation ».

[9] V. par ex., V. Serfaty, « Les blogs et leurs usages politiques lors de la campagne présidentielle de 2004 aux États-Unis », Mots. Les langages du politique, 2006/1 (n° 80).

[10] V. par ex., V. Aumage, « Lorsque les éditeurs de service de blogs rencontrent l’état d’urgence », LPA 22 nov. 2005 n° 232, p. 5.

[11] V. par ex. T. Beaugrand et R. Voillemot, « Les weblogs "be the media" : l’origine des contenus et les droits afférents » (1ère partie), Gaz. Pal. 17 avril 2005 p. 16 ; « la responsabilité des blogueurs » (2ème partie), Gaz. Pal. 20 juillet 2005 p. 12.

[12] V. cependant, G. Kessler, « Aspects juridiques du blog », D. 2006 p. 446.

[13] ... sauf pour tout ce qui touche à la protection de l’enfant.

[14] La plupart des références juridictionnelles en la matière relève de la jurisprudence des tribunaux administratifs.

[15] Afin de ne pas s’engager dans les dérives sociopolitiques que supposerait, par exemple, une étude des blogs des journalistes qui, venant à l’appui de leur implication dans les médias, s’attachent principalement aux soubresauts de l’actualité politique ou sociale.

[16] ... ou la recherche de la reconnaissance scientifique au-delà du conformisme des circuits traditionnels ?

[17] NB : La présente liste devra faire l’objet de compléments au fur et à mesure de l’avancée d’une recherche...

Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

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