Séminaire. Réflexion et recherches. Géographie et droit. Géographie juridique ou legal geography ? Vendredi 17 et Samedi 18 septembre 2010, Carcassonne

Le séminaire, consacré essentiellement à la réflexion et conçu sous la forme d’une réunion de travail — ouverte à tous —, ayant pour thème "Géographie et droit – géographie du droit", aura lieu les vendredi 17 et samedi 18 septembre 2010 à Carcassonne.

Organisé par Nadia Belaidi (CR CNRS, PRODIG), Geneviève Koubi (Pr Paris 8, CERSA), et Frédéric Ogé (CR CNRS, PRODIG), ce séminaire qui se tient sur deux journées part de quelques positionnements spécifiques qui tendent à situer les champs de la "géographie" en montrant de quelle manière le droit et la science politique participent de leur dynamisme ou, au contraire, par des modes d’instrumentalisation, contribuent à leur immobilisation.

 Problématique générale :

Les discours du/de Droit tendent généralement à caractériser, délimiter, spécifier, différencier, singulariser ou particulariser les définitions, les modes d’élaboration ou la détermination des champs d’application des normes juridiques. Ils le font dans des cadres ou cadrages nouveaux qui ne retiennent pas systématiquement les terrains, périmètres ou découpages existants.

Cette perspective rejoint les pistes de recherche évoquées lors de réunions du groupe de travail interdisciplinaire sur la « construction des espaces par le droit » organisé par Geneviève Koubi (Pr. P8 - CERSA). Elle accompagne aussi les séminaires : « Vers une géographie juridique » lancés par Nadia Belaidi (CR CNRS) au sein de l’UMR PRODIG dont l’objet est d’interroger des champs qui font la géographie pour montrer comment le droit et la science politique les investissent.

Le postulat directeur est de considérer le droit comme constitutif des relations sociales, des identités relationnelles, du monde institutionnel dans lequel nous agissons et, donc, de la réalité sociale. En tant qu’instrument de changement, de domination ou de résistance, le droit pose – même de façon provisoire – les termes principaux de la vie en société. A ce titre, il joue avec la science politique un rôle important dans les interactions homme-espace.

Le champ d’étude ainsi ouvert plutôt que couvert est vaste : l’emploi de termes diversifiés, extraits des approches de géographie, tels que "carte", "bassin", "zone", "périmètre", "site", "lieu", "centre" … dans les textes juridiques ou administratifs s’inscrivent dans une dynamique rénovée de la gestion politique et économique, administrative et financière des espaces. Il en est de même des notions de "banlieue" ou, suivant une actualité plus récente, de "camp", comme des idées de "circuits" [1], de "circulation" [2] ou de "couloirs" [3] ou de "réseau", etc. Ces termes, d’une certaine manière, "géo-localisent" les modalités d’application des normes juridiques en droit interne.

Mais aussi, sur le plan des relations internationales, par delà les considérations classiques relatives à la souveraineté territoriale des Etats, l’étude des mobilités transfrontalières ou des relations de bon voisinage est en jeu.

Cette convergence de perspectives est riche d’enseignements : elle permet d’une part de lire le Droit à partir des approches spatiales et avec les mots de la géographie et, d’autre part, d’appréhender le spatial avec les mots et la théorie du droit.

Une approche de legal geography en ressort [4]. Ce séminaire a ainsi pour ambition de la faire émerger dans le champ conceptuel français. La compréhension, à la fois de l’espace et du droit peut évoluer et révéler des écarts et tensions dans les méthodes et dans les modes d’analyse des relations sociales [5].

L’objectif de ces journées est alors d’inviter au "commencement" d’une réflexion collective dont les interrogations pourront être rassemblées en un ouvrage collectif.

 Programme :

Vendredi 17 septembre 2010 :

. 11h Accueil des participants ; 12h30 déjeuner d’accueil

. 14h00 – 18h00 : Etats des lieux

Jean-François Boudet (MCF Droit public, Paris 5), Géographie du droit, géographie juridique. Recherche et limite d’une définition

Geneviève Koubi, (Pr. Droit public, Paris 8), Mots du droit, mots de territoire

Eric Rouvellac (MCF Géographie, Université de Limoges), Le concept de zonage : exemple des AOC vinicole

Pierre Bringuier (Pr. Droit public, Université Montpellier 1), Frontière et droit

Frédéric Ogé (CR CNRS PRODIG), Comment limiter le risque ?

Nadia Belaidi (CR CNRS PRODIG), Destination de la chose et frontière écologique, quand la théorie du droit explicite la notion géographique

André-Jean Arnaud (DR émérite, CNRS) Sous réserve

Jacques Poumarède (Pr Histoire du Droit, Toulouse 1) Sous réserve

. 20h00 Dîner

Samedi 18 septembre 2010 :

10h - Discussion et débats (reprise des données d’un "état des lieux")

12h30 Déjeuner

14h00-16h30 - Perspectives pour un approfondissement des recherches

  Lieu du séminaire : Notre Dame de l’Abbaye, 103 rue de Trivalle 11000 Carcassonne - Située à 150 m de la Cité de Carcassonne, l’Abbaye est à 15 minutes à pied de la gare.

Toute personne intéressée est bienvenue.

Avis à tous les participants et pour toutes les personnes intéressées, l’hébergement est assuré. Le vivre et le couvert le sont aussi [6]. Merci de nous indiquer avant le 15 septembre si vous résiderez, déjeunerez et/ou dinerez à l’Abbaye.

contact : Nadia Belaidi ou Geneviève Koubi

Notes :

[1] De tourisme, par ex. Mais on peut aussi le concevoir pour les manifestations sportives, qu’il s’agisse du Tour (de France) ou d’un marathon. La détermination de ces circuits fait l’objet d’arrêtés, préfectoraux le plus souvent, v. par ex. Arr. 14 avril 2010 portant autorisation du rallye Tour Auto Optic 2000 du 20 au 24 avril 2010.

[2] V. par ex. Arr. 8 juin 2009 portant réglementation de la circulation aérienne militaire.

[3] Comme les "couloirs", qu’il s’agisse des couloirs d’accès pour la navigation aérienne (ex. : Arr. du 23 juin 2009 portant création d’un couloir d’accès à l’aérodrome de Saint-Cyr-l’Ecole, le long duquel les aéronefs évoluant en circulation aérienne générale en conditions de vol à vue sont dispensés des règles de survol des agglomérations) ou les couloirs de navigation maritime, voire, sur l’espace terrestre, donc plus "terre à terre", l’institution des passages protégés dans les rues de la ville. Mais le terme peut aussi être employé pour contrebalancer les obstacles aux faisceaux hertziens nécessaires pour la TNT...

[4] V. notamment, Patrick Forest (dir.), Géographie du droit. Épistémologie, développement et perspectives, Presses de l’Université Laval/Dikè, 2009.

[5] V. également sur le site du Prodig CNRS, la présentation de ce séminaire.

[6] ... mais pas les trajets ! Le co-voiturage peut être une solution dans la région.