Rentrée universitaire – 2010-2011. COURS - Cours : "Droit et Diversité culturelle" ... préalables à un enseignement en présentiel

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Le cours de Droit et Diversité culturelle - prévu à l’université de Paris 8 (en première année de Master Droit comparé [1] est allongé par un renvoi au Droit des peuples autochtones et au Droit des minorités. L’extensibilité du thème n’allait pourtant pas de soi ; la rallonge était due à la recherche de mutualisation entre les cursus d’enseignement et à la nécessité des multiplier les occasions d’économies. Ce mixage entre deux terrains d’enseignement qui se placent à la croisée de plusieurs disciplines (droit, sociologie, science politique) fait en sorte que ce "cours" ne peut en être un au sens classique du terme, c’est-à-dire qu’il ne peut obéir à un plan divisé en parties, titres et chapitres ni suivre un programme prédéfini, ses objets étant aussi fonction de l’actualité.

Pour cette rentrée universitaire 2010, toutefois, certaines approches pourront être privilégiées en insistant sur le caractère multiculturel ou pluriculturel des sociétés démocratiques contemporaines et, suivant des chemins de traverse, en relevant le rôle particulier des statistiques dans l’appréhension de l’idée de diversité… sociale et/ou culturelle [2].

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La présente ’entrée en matière’ revient à proposer quelques cadrages pour éviter les dispersions et parer aux découragements.

L’objectif de l’enseignement dispensé durant cette année universitaire a pour trame la nécessité de situer, comprendre, évaluer, analyser les distanciations entre les lectures de la diversité culturelle réalisées dans les espaces internationaux et celles conduites en France suivant un ensemble de présupposés bâtis sur les politiques de la ville et sur les politiques éducatives.

Sur ce terrain, s’intéressant autant aux espaces publics qu’au milieu des entreprises privées, il s’agit de rechercher les modélisations juridiques qui assurent d’une relation entre diversité culturelle et diversité sociale. Cette mise en perspective permettrait de s’interroger sur les trajectoires du discours de droit français visant à mettre en adéquation, parfois au prix de contorsions et de convulsions, les « valeurs de la République » [3] et la « lutte contre les discriminations ». Ce cheminement ne saurait être poursuivi sans se saisir au préalable de la notion de diversité culturelle sur le plan international, et plus sûrement, dans le cadre de la mondialisation.

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Au fur et à mesure de l’avancée de cet enseignement – en longues séances de cours [4] –, seront cités quelques ouvrages dont la lecture est recommandée ; ces ouvrages concernent, d’une part, le rapport entre diversité culturelle et mondialisation et, d’autre part, par des détours spécifiques, les atermoiements d’une saisie de la diversité sociale et culturelle par le système de droit français.

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Si le site Droit cri-TIC contribue d’une certaine manière à l’enseignement de ce cours, ce ne peut être qu’éventuellement et ponctuellement. L’éventualité peut s’entendre d’une grève reconductible ou dite improprement ’illimitée’, dans les transports par exemple, voire même au sein de l’université. Toutefois, nul n’est obligé de s’y reporter...

Cette contribution se réalise généralement soit par le signalement de quelques ouvrages particuliers [5] ou de quelques instruments juridiques [6] ; soit par un renvoi à des remarques, toujours incomplètes et systématiquement inachevées, concernant un des thèmes abordés en ‘présentiel’ [7] ; soit par l’insertion ou la signalisation de documents pouvant servir de base à la réflexion [8].

Mais, de toute évidence, quelle que soit la destination choisie, chacun est invité à s’informer, à lire, à consulter les revues juridiques. Etc.

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Notes :

[1] NB : l’appellation "Systèmes de droit contemporains et diversité culturelle" est en passe de disparaître ; les logiques de cet enseignement n’auraient plus lieu d’être retenues dans les prochaines maquettes...

[2] V. par ex. sur ce point, les quatre volets d’une lecture des « Démesures statistiques ». Rapport « Inégalités et discriminations » : l’introduction. 1. ; les méthodes. 2 ; le côté ‘droit’. 3 ; les recommandations. 4.

[3] V. par ex., Rapport du Haut conseil à l’intégration, Faire connaître les valeurs de la République - Faire connaître, comprendre et respecter les valeurs et symboles de la République et organiser les modalités d’évaluation de leur connaissance, La Doc. fr., avr. 2009.

[4] Les emplois du temps sont affichés ; ils sont également accessibles sur le site de l’université.

[5] V. la liste présentée en bibliographie dans la présentation préalable de ce même cours pour la rentrée 2009-2010 : - Cours : "Droit et Diversité" - ajouter "culturelle" !.

[6] V. par ex. - Documents de cours. TEXTES. « Droit/Cultures/Diversité » 2009-2010.

[7] V. entre autres exemples, Label "diversité". La promotion de la discrimination active ; La diversité à l’aune de l’argent versé ; etc.

[8] A l’image de celui composé à propos du Label "diversité". La circulaire aux préfets.