Liste des brèves

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Publiée(s) en septembre 2008

2 septembre 2008

Penser la République sur d’autres continents - Bordeaux, 3-5 sept. 2008

dans Travaux et Recherches
Penser la République. État, gouvernement, contrat social en Afrique, (en anglais : Think Republic. State, Government, Social Compass in Africa ; en portugais : Pensar a República. Estado, governo e contrato social na África), tel est l’intitulé du Congrès international d’analyse politique sur l’Afrique (...)

Publiée(s) en août 2008

30 août 2008

L’Université secrétaire du Conseil national du droit

dans DésOrdres juridiques
En regard des indications données sur le site de l’AERES et relevées sur un Drôle d’en-Droit à propos de l’évaluation de la recherche en sciences juridiques, signifiant le lien entre bibliométrie et théorie du droit, l’arrêté du 21 août 2008 relatif à l’organisation et au fonctionnement du Conseil national (...)

29 août 2008

Composant d’une notion de « parcours professionnel » : le livret de formation

dans DésOrdres juridiques
Publié au Journal officiel du 24 août 2008, le décret n° 2008-830 du 22 août 2008 est relatif au livret individuel de formation des agents de la fonction publique territoriale. Prévu à l’article 1er de la loi du 12 juillet 1984 relative à la formation des agents de la fonction publique territoriale, ce (...)

7 août 2008

Droit constitutionnel : lois validées, nuances relevées

dans Questions Droit cri-TIC
Information rapide à propos de deux décisions du Conseil constitutionnel rendues publiques ce jour. Alors que les dépêches les annonçant retiennent essentiellement la validation des deux lois concernées, s’opposer à la désinformation oblige un détour sur le texte de ces décisions du Conseil (...)

4 août 2008

La « carte militaire » en images

dans Enseignements - cours et séminaires
La question de la redistribution des services de l’Etat sur le territoire n’obéit plus aux principes posés par les différentes lois relatives à l’administration de la République ou à l’aménagement du territoire. La logique première de l’implantation de ces services sur ce territoire – plus que dans les (...)

3 août 2008

Services à compétence nationale au service de la « réorganisation »

dans Questions Droit cri-TIC
Le décret n° 2008-772 du 30 juillet 2008 modifiant le décret n° 97-464 du 9 mai 1997 relatif à la création et à l’organisation des services à compétence nationale comporte deux articles qui confirment la part de plus en plus importante que prennent ces services dans le schéma de la réorganisation des (...)

3 août 2008

Temps de service des enseignants à l’école

dans Questions Droit cri-TIC
Tout est mis en boite, tout est classé dans des cases, tout est rangé dans des tiroirs… Le décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré, publié au JO du 3 août 2008, détaille les taux horaires d’enseignement et de suivi (...)

2 août 2008

Sous l’extraordinaire pression des sessions

dans DésOrdres juridiques
Tout est dans la méthode… La revalorisation du travail parlementaire (prévue par la Constitution non encore en vigueur) a commencé par une convocation autoritaire. L’enjeu n’est pas des moindres et n’a guère été dissimulé : le Décret du 1er août 2008 portant convocation du Parlement en session (...)

2 août 2008

Distinguer le BOEN du BOESR

dans Enseignements - cours et séminaires
Une annonce importante pour le suivi des textes, pour leurs mises à jour et pour leurs interprétations administratives, donc, en général, pour la connaissance du droit de l’éducation, a été insérée sur le site du ministère de l’Education nationale à la fin des bulletins officiels présentés en ligne : À (...)

1er août 2008

Les « fournitures » de la rentrée scolaire

dans Droit administratif. Doctrines. Territoires
Les médias en ont répercuté l’information : le ministre de l’Education nationale s’intéresse aux « fournitures scolaires ». Il a obtenu que les représentants des enseignes de la « grande distribution » (des prix ?) s’engagent à modérer le coût des cartables, classeurs, cahiers, stylos... Tenant compte des (...)

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Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

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