Liste des brèves

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Publiée(s) en mai 2008

9 mai 2008

Colloque : Internet et culture : quels enjeux juridiques ? 14 mai 2008, Paris

dans Travaux et Recherches
Le Centre d’Etudes Juridiques et Economiques du Multimédia de l’Université de Paris II – Assas organise, le 14 mai 2008, un colloque sur « Internet et culture : quels enjeux juridiques ? ». Les inscriptions étaient sollicitées pour le 30 avril 2008. Ce colloque n’est pas « gratuit » (frais (...)

8 mai 2008

« Apprendre au XXIe siècle », OCDE, Paris, 15-16 mai 2008

dans A-côtés de/du Droit
Une Conférence internationale « Apprendre au XXIe siècle : recherche, innovation et politiques », est organisée au siège de l’OCDE à Paris, les 15-16 mai 2008, pour célébrer le 40e anniversaire du Centre de l’OCDE sur la recherche et l’innovation dans l’enseignement (CERI). Elle a pour objectif de présenter (...)

7 mai 2008

Un calendrier mémoriel officiel…

dans Droit administratif. Doctrines. Territoires
La circulaire du Premier ministre du 29 avril 2008 relative aux commémorations de la traite négrière, de l’esclavage et de leurs abolitions adressée aux membres du Gouvernement, aux préfets de région et de département et aux recteurs d’académie, a pour objet de rappeler non l’existence d’une “journée (...)

4 mai 2008

Services publics locaux : indicateurs de performance des transports publics

dans Droit administratif. Doctrines. Territoires
L’Association des Maires de France (AMF) présente, sur son site, un communiqué de presse relatif aux « indicateurs de performance des services de transport public urbains et interurbains ». Etablis en référence à la Charte des services publics locaux (2002), ces indicateurs – après ceux qui ont été (...)

3 mai 2008

Colloque : « L’efficacité économique en droit ». Reims, 15 mai 2008.

dans Travaux et Recherches
Le Centre d’Etudes Juridiques sur l’Efficacité des Systèmes Continentaux (CEJESCO) organise le 15 mai 2008 à la Faculté de Droit de Reims un colloque sur le thème de l’efficacité économique en droit. Un prochain colloque sur « l’inefficacité économique du droit » s’annoncerait-il par ailleurs ? NB : (...)

Publiée(s) en avril 2008

28 avril 2008

Nouveau refrain ? « travailler pour survivre » !

dans DésOrdres juridiques
Après les différents décrets préfigurant la mobilité des fonctionnaires par leur sortie hors des espaces publics tels le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d’aide à la mobilité du conjoint ou le décret (...)

28 avril 2008

Mécénat de doctorat des entreprises !!

dans DésOrdres juridiques
Lire le décret n° 2008-390 du 24 avril 2008 relatif au mécénat de doctorat des entreprises (JO 25 avril 2008), intensifie l’interrogation à propos de la « liberté de la recherche »... Si l’article 2 de ce décret prévoit que « les projets de recherche doctorale proposés au mécénat de doctorat des entreprises (...)

15 avril 2008

Le juge administratif devant les restrictions à l’exercice du droit d’asile

dans Droits de l’homme - Droits des peuples
Le Conseil d’État a, par une ordonnance du 1er avril 2008, rejeté la requête de l’Association nationale d’assistance aux frontières pour les étrangers (ANAFE) et celle du Groupe d’information et de soutien des immigrés(GISTI) à propos de la demande de suspension de l’exécution d’abord de l’arrêté du 15 (...)

12 avril 2008

Jeu de cartes sur le territoire : la carte "santé"

dans DésOrdres juridiques
La dynamique de la recomposition du territoire menée à l’occasion de la réforme de l’Etat et de la révision générale des politiques publiques est une fois de plus à l’œuvre. Ce sont les « territoires du service public » qui sont la cible principale de ces réforme et révision. Après la réforme de la « carte (...)

11 avril 2008

Mai 68 : ce n’est qu’un début

dans A-côtés de/du Droit
Le programme des initiatives qui ont été mises en place à partir de l’appel "Mai 68, ce n’est toujours qu’un début" est prêt... Mai 68 est-il un spectre qui hante l’ordre établi ? Tous les dix ans, le fantôme est ressorti des placards dans lesquels les vieilles morales bien pensantes et les jeunes (...)

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Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

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