Recherches - Gk

Certains articles concernent essentiellement des recherches menées à titre individuel qui n’entrent pas dans les différentes rubriques de ce site conçu principalement à l’attention des étudiants et, le plus souvent, en rapport avec les enseignements dispensés.

Cette sous-rubrique « Recherches - Gk » peut se comprendre comme un prolongement de la sous-rubrique « Publications - Gk ». Elle accueille ainsi les textes qui font état de recherches personnelles en cours ou réalisées. Ces textes sont donc soit en instance de publication, soit déjà publiés ; mais ils le sont toujours dans une version remaniée car, outre la rigueur et l’objectivité scientifiques, voire l’exclusivité due aux revues et ouvrages, les formatages imposés par la structure du site ne permettent pas la présentation d’un appareillage de notes de bas de page conséquent. De plus, certaines des réflexions critiques qui y apparaissent révèlent principalement la "marque" du site Droit criTIC.

Un jeu d’aller-et-retour s’impose alors entre les deux sous-rubriques Recherches et Publications, sans omettre le fait que certains de ces textes peuvent être proposés à publication ou "à paraître", ceci étant signalé en note de bas de page (la formule le signalant qui est aussi parfois mentionnée dans des textes apparaissant dans d’autres rubriques).

Attention au risque de plagiat !

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Articles de la rubrique

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Un mot "circulaire" jusque dans les organisations internationales

Le 6 mars 2011, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
S’intéresser aux circulaires administratives ne signifie pas inscrire la réflexion exclusivement dans le champ du droit public interne, quels que soient les domaines concernés. L’utilité de ces écrits de qualité administrative pourrait être repérée dans d’autres cadres. Il serait ainsi nécessaire de partir à la recherche des textes, forcément d’ordre interne ou ‘intérieur’, qui délivrent des recommandations ou des instructions, qui interprètent des règles de forme juridique, qui détaillent des modalités (...)

circulaires.gouv.fr, un site "inutile" ?

Le 27 décembre 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
Le site « circulaires.gouv.fr » institué à la suite du décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires – complété par le décret n° 2009-471 du 28 avril 2009 – dispose-t-il d’une quelconque utilité ? Ce décret prévoit en son premier article que : « Les circulaires et instructions adressées par les ministres aux services et établissements de l’Etat sont tenues à la disposition du public sur un site internet relevant du Premier ministre. (...)

Circulaires en ligne ... ministérielle(s) Questionnements épars...

Le 13 septembre 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
Les circulaires administratives sont toujours un objet d’étude, mais leur approche s’est modifiée depuis la création du site web du Premier ministre "circulaires.gouv.fr". Désormais, ce serait peut-être sur les fonctions et les finalités de ce site qu’une recherche novatrice pourrait être engagée. . Cette perspective met en exergue la question de la "publicité" plus que seulement celle de la "publication" d’une circulaire : la distinction entre ces deux termes se devrait d’être précisée, peut-être (...)

"Sensible", un mot qui s’efface.

Le 3 août 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
. L’adjectif "sensible" qui, jusqu’à ces derniers temps, venait qualifier des approches ou des domaines fluctuants et incertains, s’estompe. A peine fut-il remplacé par "difficile" dans quelques discours administratifs que, sous la pression d’un lexique "guerrier", il a fini par se décomposer pour capter des termes coupants, par glisser sous des vocables âpres et, parfois, stigmatisants. En dépit de ces mutations discursives, des affaires ou des faits divers, des espaces ou des lieux, des (...)

Etre fonctionnaire. Réfléchir, ressentir et... agir

Le 15 juin 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
L’air des temps invite à une réflexion sur les moyens de résistance aux mesures qui éveillent en chacun un sentiment d’injustice comme aux actes portant violations des droits, des droits de l’homme, des droits de la personne. Il conduit ainsi vers des questionnements sur les affres ressentis par les agents publics dans leurs fonctions, dans leurs tâches ; ils sont, de fait, les premiers concernés par les discours de la peur qu’ils doivent diffuser et par les appels à la rigueur qu’ils doivent (...)

Une fonction à définir : le "référent-..."

Le 23 avril 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
Dans les discours administratifs relatifs au secteur de l’éducation certains termes semblent désormais incontournables. L’un d’entre eux permettrait peut-être de signifier l’appauvrissement des fonctions éducatives, proprement pédagogiques, à la faveur des taches d’orientation, de supervision ou de contrôle : celui de référent. En effet, il semble qu’à l’origine, l’emploi de ce terme de référent n’avait pas pour objet d’instituer une position spécifique au regard d’un usager d’une administration ou d’un (...)

Droit hors-la-loi, le droit de résistance à l’oppression

Le 29 mars 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
La question de la résistance à l’oppression demeure d’actualité. La version définitive de l’article ici présenté, a été publiée dans : Obéir et désobéir : le citoyen face à la loi, ouvrage collectif sous la direction de P.-A. Perrouty, Ed. de l’université de Bruxelles, coll. Philosophie politique et juridique, 2000, sous le titre : « Penser le droit de résistance à l’oppression dans les sociétés démocratiques contemporaines ». Elle est la seule qui doive être retenue sur le plan d’une activité de recherche (...)

Circulaires administratives et discours présidentiels

Le 21 décembre 2009, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
Dans les textes administratifs qui s’y réfèrent, les renvois, reports, rappels des discours du Président de la République sont généralement disposés dès la première phrase, dès le premier paragraphe. La circulaire n°5222/SG du 18 mai 2007 relative à l’organisation du travail gouvernemental donnait tout de suite le ton : « Le Président de la République a souhaité qu’une nouvelle impulsion soit donnée à la politique du pays… Conformément au mandat confié par le Président de la République, le Gouvernement a pour (...)

Continuité et droit. Remarques éparses Continuidade e direito

Le 16 septembre 2009, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
En Droit, l’histoire construit les continuités. Or la continuité raconte les ‘discontinuités’. Continuités et discontinuités sont indissociables. . La continuité se heurte systématiquement au lexique de la rupture et de l’interruption ; elle est une ‘fiction’ ou une ‘apparence’ que les silences, les points de suspension, les parenthèses qui signalent les discontinuités recouvrent graduellement. De l’ordre du discours, la notion de continuité prétend reconstituer la trame des évolutions pour composer une (...)

Adynamie du site ’circulaires.gouv.fr’ ?

Le 21 juillet 2009, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
. L’objectif du décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires n’a pas été atteint. Il était de mettre les citoyens « à même de connaître l’existence des circulaires utilisées par les services et d’accéder aisément à leur contenu ». Bien des circulaires et instructions, parfois annoncées par la presse, ne sont pas répertoriées sur le site (...)

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Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

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