Recherches - Gk

Certains articles concernent essentiellement des recherches menées à titre individuel qui n’entrent pas dans les différentes rubriques de ce site conçu principalement à l’attention des étudiants et, le plus souvent, en rapport avec les enseignements dispensés.

Cette sous-rubrique « Recherches - Gk » peut se comprendre comme un prolongement de la sous-rubrique « Publications - Gk ». Elle accueille ainsi les textes qui font état de recherches personnelles en cours ou réalisées. Ces textes sont donc soit en instance de publication, soit déjà publiés ; mais ils le sont toujours dans une version remaniée car, outre la rigueur et l’objectivité scientifiques, voire l’exclusivité due aux revues et ouvrages, les formatages imposés par la structure du site ne permettent pas la présentation d’un appareillage de notes de bas de page conséquent. De plus, certaines des réflexions critiques qui y apparaissent révèlent principalement la "marque" du site Droit criTIC.

Un jeu d’aller-et-retour s’impose alors entre les deux sous-rubriques Recherches et Publications, sans omettre le fait que certains de ces textes peuvent être proposés à publication ou "à paraître", ceci étant signalé en note de bas de page (la formule le signalant qui est aussi parfois mentionnée dans des textes apparaissant dans d’autres rubriques).

Attention au risque de plagiat !

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Articles de la rubrique

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Questions autour des blogs. (I) Questions écrites (parle, ment, taire...)

Le 18 mai 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
Par le biais de certaines questions posées par des parlementaires (2009-2010), il est parfois possible de se saisir de certaines problématiques quant aux blogs : concernant la tenue des blogs individuels par des agents publics : Le problème avait été soulevé auparavant par le sénateur J.-L. Masson dans une question écrite n° 01709 posée en 2007. Il s’interrogeait « sur le fait que de nombreuses personnes tiennent des journaux personnels sur leur site internet. Ces journaux encore appelés ’blogs’ sont (...)

Une fonction à définir : le "référent-..."

Le 23 avril 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
Dans les discours administratifs relatifs au secteur de l’éducation certains termes semblent désormais incontournables. L’un d’entre eux permettrait peut-être de signifier l’appauvrissement des fonctions éducatives, proprement pédagogiques, à la faveur des taches d’orientation, de supervision ou de contrôle : celui de référent. En effet, il semble qu’à l’origine, l’emploi de ce terme de référent n’avait pas pour objet d’instituer une position spécifique au regard d’un usager d’une administration ou d’un (...)

Droit hors-la-loi, le droit de résistance à l’oppression

Le 29 mars 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
La question de la résistance à l’oppression demeure d’actualité. La version définitive de l’article ici présenté, a été publiée dans : Obéir et désobéir : le citoyen face à la loi, ouvrage collectif sous la direction de P.-A. Perrouty, Ed. de l’université de Bruxelles, coll. Philosophie politique et juridique, 2000, sous le titre : « Penser le droit de résistance à l’oppression dans les sociétés démocratiques contemporaines ». Elle est la seule qui doive être retenue sur le plan d’une activité de recherche (...)

Circulaires administratives et discours présidentiels

Le 21 décembre 2009, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
Dans les textes administratifs qui s’y réfèrent, les renvois, reports, rappels des discours du Président de la République sont généralement disposés dès la première phrase, dès le premier paragraphe. La circulaire n°5222/SG du 18 mai 2007 relative à l’organisation du travail gouvernemental donnait tout de suite le ton : « Le Président de la République a souhaité qu’une nouvelle impulsion soit donnée à la politique du pays… Conformément au mandat confié par le Président de la République, le Gouvernement a pour (...)

Continuité et droit. Remarques éparses Continuidade e direito

Le 16 septembre 2009, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
En Droit, l’histoire construit les continuités. Or la continuité raconte les ‘discontinuités’. Continuités et discontinuités sont indissociables. . La continuité se heurte systématiquement au lexique de la rupture et de l’interruption ; elle est une ‘fiction’ ou une ‘apparence’ que les silences, les points de suspension, les parenthèses qui signalent les discontinuités recouvrent graduellement. De l’ordre du discours, la notion de continuité prétend reconstituer la trame des évolutions pour composer une (...)

Adynamie du site ’circulaires.gouv.fr’ ?

Le 21 juillet 2009, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
. L’objectif du décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires n’a pas été atteint. Il était de mettre les citoyens « à même de connaître l’existence des circulaires utilisées par les services et d’accéder aisément à leur contenu ». Bien des circulaires et instructions, parfois annoncées par la presse, ne sont pas répertoriées sur le site (...)

Exposé des motifs d’un projet de loi et circulaire administrative

Le 23 mai 2009, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
A tout projet ou proposition de loi est associé un ’exposé des motifs’. Retenant la précision classique selon laquelle dans l’exposé des motifs sont présentés « les arguments de l’auteur de l’initiative à l’appui des modifications législatives ou des dispositions nouvelles envisagées », cet exposé n’est pas soumis à l’examen des assemblées. La fonction de cet exposé consiste, pour un projet de loi, en un exercice de persuasion à l’adresse des parlementaires comme des citoyens. Le but, pour le gouvernement, (...)

En portugais brésilien O Direito à in-diferença. Fundamento do direito à diferença traduction du Pr. Jacy Alves de Seixas, Universidade federal de Uberlandía, Brasil

Le 16 avril 2009, par ... traduction(s) en langue(s) étrangère(s), dans Recherches - Gk
Le texte reproduit ci-dessous est la traduction en portugais-brésilien réalisée par Jacy Alves de Seixas d’un article publié dans Le droit à la différence, sous la direction de N. Rouland (PU Aix-Marseille, coll. Laboratoire de théorie juridique, 2002, p. 263 à 281) sous le titre "Le droit à l’in-différence, fondement du droit à la différence". Cette traduction a été publiée à la Revista História & perspectivas, n° 27 e 28, Jul/Dez 2002 e Jan/Jun 2003, Universidade federal de Uberlandía, Brasil (p. 11 à (...)

La propriété, fondement des mesures de faveur et en faveur de... en marge d’un colloque annoncé...

Le 20 décembre 2008, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
La notion de propriété est-elle au fondement des mesures prises en faveur des populations dites défavorisées ? A cette question, quelques éléments de réponse furent présentés lors du Colloque organisé en avril 2001, à l’Université fédérale Fluminense de Rio de Janeiro, Brésil, autour de l’articulation ou à propos de l’espace laissé « Entre faveur et défaveur »… Issues des quelques propositions alors exposées , les pistes esquissées pour un essai d’analyse des fondements et des formes de l’attribution des faveurs, (...)

Décisions collectives complexes au prisme de la spécularité ... en pensant à Evelyne Andreewsky (†)

Le 15 décembre 2008, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
Le texte ici présenté, dont l’intitulé en anglais est "Complex collective responses as specular phenomena" est celui d’une proposition commune de contribution à un Congrès de Sociocybernétique qui s’est tenu en 2001 à Léon, au Mexique, et pour lequel seule Evelyne Andreewsky avait pu se rendre. . . I - Referendum, votes, and intention polls Intention polls - which are nowadays involved in most referendum and votes - have a well known feed-back effect on the very vote itself. Indeed, a given (...)

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Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

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