Recherches - Gk

Certains articles concernent essentiellement des recherches menées à titre individuel qui n’entrent pas dans les différentes rubriques de ce site conçu principalement à l’attention des étudiants et, le plus souvent, en rapport avec les enseignements dispensés.

Cette sous-rubrique « Recherches - Gk » peut se comprendre comme un prolongement de la sous-rubrique « Publications - Gk ». Elle accueille ainsi les textes qui font état de recherches personnelles en cours ou réalisées. Ces textes sont donc soit en instance de publication, soit déjà publiés ; mais ils le sont toujours dans une version remaniée car, outre la rigueur et l’objectivité scientifiques, voire l’exclusivité due aux revues et ouvrages, les formatages imposés par la structure du site ne permettent pas la présentation d’un appareillage de notes de bas de page conséquent. De plus, certaines des réflexions critiques qui y apparaissent révèlent principalement la "marque" du site Droit criTIC.

Un jeu d’aller-et-retour s’impose alors entre les deux sous-rubriques Recherches et Publications, sans omettre le fait que certains de ces textes peuvent être proposés à publication ou "à paraître", ceci étant signalé en note de bas de page (la formule le signalant qui est aussi parfois mentionnée dans des textes apparaissant dans d’autres rubriques).

Attention au risque de plagiat !

.


 

Articles de la rubrique

0 | 10 | 20 | 30 | 40 | 50

Etre fonctionnaire. Réfléchir, ressentir et... agir

Le 15 juin 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
L’air des temps invite à une réflexion sur les moyens de résistance aux mesures qui éveillent en chacun un sentiment d’injustice comme aux actes portant violations des droits, des droits de l’homme, des droits de la personne. Il conduit ainsi vers des questionnements sur les affres ressentis par les agents publics dans leurs fonctions, dans leurs tâches ; ils sont, de fait, les premiers concernés par les discours de la peur qu’ils doivent diffuser et par les appels à la rigueur qu’ils doivent (...)

Questionnements sur les "blogs". Les étudier en Droit ? (III)

Le 2 juin 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
Les blogs, sites web personnels, qui ont fleuri sur internet, n’attirent plus vraiment l’attention des internautes. Si les différents circuits de "veille d’opinion" leur accordent encore quelque infime considération, les "commentaires" qui étaient la marque de l’interactivité des blogs et constituaient leur qualité distinctive (par rapport aux sites internet) se font plus rares ; la prétendue discussion qu’ils supposaient alors enfle plutôt sur les réseaux sociaux dont certains, comme facebook, se (...)

Questions de droit autour des blogs. (II)

Le 23 mai 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
Les blogs, compris comme des sites personnels ou individuels (même s’ils sont animés collectivement) qui occupent un espace sur internet, ne sont pas au centre des affaires dont le juge administratif pourrait être saisi. Quelques rares arrêts du Conseil d’Etat qui évoquent les blogs permettent de faire un rapide tour d’horizon sur ce terrain. Cependant, la particularité initiale des blogs n’est plus relevée ; elle marquait surtout le fait que ces sites dynamiques incitant à la production de (...)

Questions autour des blogs. (I) Questions écrites (parle, ment, taire...)

Le 18 mai 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
Par le biais de certaines questions posées par des parlementaires (2009-2010), il est parfois possible de se saisir de certaines problématiques quant aux blogs : concernant la tenue des blogs individuels par des agents publics : Le problème avait été soulevé auparavant par le sénateur J.-L. Masson dans une question écrite n° 01709 posée en 2007. Il s’interrogeait « sur le fait que de nombreuses personnes tiennent des journaux personnels sur leur site internet. Ces journaux encore appelés ’blogs’ sont (...)

Une fonction à définir : le "référent-..."

Le 23 avril 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
Dans les discours administratifs relatifs au secteur de l’éducation certains termes semblent désormais incontournables. L’un d’entre eux permettrait peut-être de signifier l’appauvrissement des fonctions éducatives, proprement pédagogiques, à la faveur des taches d’orientation, de supervision ou de contrôle : celui de référent. En effet, il semble qu’à l’origine, l’emploi de ce terme de référent n’avait pas pour objet d’instituer une position spécifique au regard d’un usager d’une administration ou d’un (...)

Droit hors-la-loi, le droit de résistance à l’oppression

Le 29 mars 2010, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
La question de la résistance à l’oppression demeure d’actualité. La version définitive de l’article ici présenté, a été publiée dans : Obéir et désobéir : le citoyen face à la loi, ouvrage collectif sous la direction de P.-A. Perrouty, Ed. de l’université de Bruxelles, coll. Philosophie politique et juridique, 2000, sous le titre : « Penser le droit de résistance à l’oppression dans les sociétés démocratiques contemporaines ». Elle est la seule qui doive être retenue sur le plan d’une activité de recherche (...)

Circulaires administratives et discours présidentiels

Le 21 décembre 2009, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
Dans les textes administratifs qui s’y réfèrent, les renvois, reports, rappels des discours du Président de la République sont généralement disposés dès la première phrase, dès le premier paragraphe. La circulaire n°5222/SG du 18 mai 2007 relative à l’organisation du travail gouvernemental donnait tout de suite le ton : « Le Président de la République a souhaité qu’une nouvelle impulsion soit donnée à la politique du pays… Conformément au mandat confié par le Président de la République, le Gouvernement a pour (...)

Continuité et droit. Remarques éparses Continuidade e direito

Le 16 septembre 2009, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
En Droit, l’histoire construit les continuités. Or la continuité raconte les ‘discontinuités’. Continuités et discontinuités sont indissociables. . La continuité se heurte systématiquement au lexique de la rupture et de l’interruption ; elle est une ‘fiction’ ou une ‘apparence’ que les silences, les points de suspension, les parenthèses qui signalent les discontinuités recouvrent graduellement. De l’ordre du discours, la notion de continuité prétend reconstituer la trame des évolutions pour composer une (...)

Adynamie du site ’circulaires.gouv.fr’ ?

Le 21 juillet 2009, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
. L’objectif du décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires n’a pas été atteint. Il était de mettre les citoyens « à même de connaître l’existence des circulaires utilisées par les services et d’accéder aisément à leur contenu ». Bien des circulaires et instructions, parfois annoncées par la presse, ne sont pas répertoriées sur le site (...)

Exposé des motifs d’un projet de loi et circulaire administrative

Le 23 mai 2009, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk
A tout projet ou proposition de loi est associé un ’exposé des motifs’. Retenant la précision classique selon laquelle dans l’exposé des motifs sont présentés « les arguments de l’auteur de l’initiative à l’appui des modifications législatives ou des dispositions nouvelles envisagées », cet exposé n’est pas soumis à l’examen des assemblées. La fonction de cet exposé consiste, pour un projet de loi, en un exercice de persuasion à l’adresse des parlementaires comme des citoyens. Le but, pour le gouvernement, (...)

0 | 10 | 20 | 30 | 40 | 50

Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

Votre recherche

RSS 2.0 | Espace privé
Visiteurs par jour (cumul) : 2245 (3889419)