Droits culturels entre droits de l’homme et droits des peuples (III) Des droits à « dimension sociétale » ?

Le 26 mars 2008, par Geneviève Koubi,

Flou et variable, le lien entre « diversité d’une culture » et « pluralité des cultures » détient une portée plus ou moins soumises aux formes d’imbrication des référents sociaux et culturels dans la réciprocité et des modes d’enchaînement dans la successivité de(s) droit(s) et de(s) culture(s). En tout état de cause, il ne permet pas l’appréhension des droits culturels compris comme des « droits à dimension sociétale » – de ceux, par exemple, dont réclament encore une redéfinition les peuples autochtones et les minorités nationales.

...

Le montage de cette mise en perspective repose sur un ensemble de textes internationaux déclaratifs, proclamatifs ou normatifs, que la France n’a pas toujours signés ou ratifiés.

Au-delà de la référence classique à l’article 27 de la Déclaration universelle des droits de l’homme du 10 décembre 1948, cet ensemble est principalement constitué (entre autres textes) par : l’article premier de chacun des deux Pactes internationaux du 16 décembre 1966 introduisant l’affirmation solennelle du “droit des peuples à disposer d’eux-mêmes” ; la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales du 10 novembre 1994 (Conseil de l’Europe), la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires du 5 novembre 1992 (Conseil de l’Europe), la Déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques du 18 décembre 1992 (ONU).

On peut aussi ajouter : la Convention n° 107 OIT relative aux populations aborigènes et tribales (qui a fait l’objet de révisions partielles par la suite [1]) ; la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux (ONU) du 14 décembre 1960 en tant qu’elle affirmait que « tous les peuples ont le droit de libre détermination ; en vertu de ce droit, ils déterminent librement leur statut politique et poursuivent librement leur développement économique, social et culturel » (.2) ; la Déclaration sur la race et les préjugés raciaux du 27 novembre 1978 (UNESCO) dont l’article 1er stipule : « 1. Tous les êtres humains appartiennent à la même espèce et proviennent de la même souche. Ils naissent égaux en dignité et en droits et font tous partie intégrante de l’humanité. / 2. Tous les individus et tous les groupes ont le droit d’être différents, de se concevoir et d’être perçus comme tels. Toutefois, la diversité des formes de vie et le droit à la différence ne peuvent en aucun cas servir de prétexte aux préjugés raciaux ; ils ne peuvent légitimer ni en droit ni en fait quelque pratique discriminatoire que ce soit, ni fonder la politique de l’apartheid qui constitue la forme extrême du racisme. / 3. L’identité d’origine n’affecte en rien la faculté pour les êtres humains de vivre différemment, ni les différences fondées sur la diversité des cultures, du milieu et de l’histoire, ni le droit de maintenir l’identité culturelle. / 4. Tous les peuples du monde sont dotés des mêmes facultés leur permettant d’atteindre la plénitude de développement intellectuel, technique, social, économique, culturel et politique. / 5. Les différences entre les réalisations des différents peuples s’expliquent entièrement par des facteurs géographiques, historiques, politiques, économiques, sociaux et culturels. Ces différences ne peuvent en aucun cas servir de prétexte à un quelconque classement hiérarchisé des nations et des peuples » [2] ; la Convention n° 169 OIT concernant les peuples indigènes et tribaux dans les pays indépendants du 27 juin 1989 ; etc.

Cette démarche revient à exclure de ce champ la Déclaration universelle sur les droits des peuples d’Alger du 4 juillet 1976, déclaration qui ne détient aucune autre valeur que celle d’une référence à un mouvement de réflexion qui a présidé à l’institution d’un tribunal international d’opinion, indépendant des États, le Tribunal permanent des peuples. Dans cette déclaration avaient été nettement exposés « les droits des peuples à leur culture ». L’article 13 de cette déclaration précisait ainsi que « tout peuple a le droit de parler sa langue, de préserver, de développer sa culture, contribuant ainsi à l’enrichissement de la culture de l’humanité ». La proposition qui y était insérée concernant “le droit de ne pas se voir imposer une culture qui lui soit étrangère” (art. 15) reproduisait la philosophie énoncée à l’article 2 de la Convention 169 concernant les peuples indigènes et tribaux dans les pays indépendants de 1989. Selon cet article, les gouvernements doivent prendre des mesures destinées à « promouvoir la pleine réalisation des droits sociaux, économiques et culturels de ces peuples, dans le respect de leur identité sociale et culturelle, de leurs coutumes et traditions et de leurs institutions », – ce, “avec la participation des peuples intéressés”. Ce modèle présuppose donc que soient reconnus et protégés « les valeurs et les pratiques sociales, culturelles, religieuses et spirituelles de ces peuples. » (art. 5 a). Conv. n° 169).

Peuvent être aussi signalées dans ce cadre de références textuelles [3] les dispositions de l’article 30 de la Convention internationale relative aux droits de l’enfant du 20 novembre 1989 : « Dans les Etats où il existe des minorités ethniques, religieuses ou linguistiques ou des personnes d’origine autochtone, un enfant autochtone ou appartenant à une de ces minorités ne peut être privé du droit d’avoir sa propre vie culturelle, de professer et de pratiquer sa propre religion ou d’employer sa propre langue en commun avec les autres membres de son groupe » [4].

Dans tous ces textes, il est fait référence à la « culture ». Chacun allègue de l’existence de droits culturels spécifiques. Les termes utilisés pour asseoir ces droits diffèrent selon les populations, les groupes ou selon les individus, les personnes. Si l’on part du principe que les droits culturels sont des droits de l’homme, des droits dont l’exercice est individuel ou collectif, le rétrécissement du champ d’étude ainsi induit exclut de la dynamique culturelle son principal acteur : le “peuple”. Aussi est-il nécessaire de reformuler le postulat. S’il ne peut être contesté que les droits culturels sont des droits de l’homme, les droits des peuples permettent à ces droits exercés collectivement d’acquérir, de conserver, de maintenir « une dimension sociétale » [5], – le terme de « peuple » n’étant pas là calqué sur celui d’Etat et ne signifiant pas l’exercice de pouvoirs de contrainte et de coercition.

Mais qu’il s’agisse d’évoquer les droits de l’homme ou les droits des peuples, la perspective initiale de la recherche est quelque peu contrariée par l’interposition de textes relatifs aux « biens culturels » qui introduisent progressivement la logique de « marché » dans l’étude des droits culturels. Ainsi, par exemple, l’article 2 de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel du 17 octobre 2003 (UNESCO) propose un ensemble de définitions qui oblige un remaniement du champ d’étude : « Aux fins de la présente Convention, / 1. On entend par “patrimoine culturel immatériel” les pratiques, représentations, expressions, connaissances et savoir-faire – ainsi que les instruments, objets, artefacts et espaces culturels qui leur sont associés – que les communautés, les groupes et, le cas échéant, les individus reconnaissent comme faisant partie de leur patrimoine culturel. Ce patrimoine culturel immatériel, transmis de génération en génération, est recréé en permanence par les communautés et groupes en fonction de leur milieu, de leur interaction avec la nature et de leur histoire, et leur procure un sentiment d’identité et de continuité, contribuant ainsi à promouvoir le respect de la diversité culturelle et la créativité humaine. Aux fins de la présente Convention, seul sera pris en considération le patrimoine culturel immatériel conforme aux instruments internationaux existants relatifs aux droits de l’homme, ainsi qu’à l’exigence du respect mutuel entre communautés, groupes et individus, et d’un développement durable. / 2. Le “patrimoine culturel immatériel” (…) se manifeste notamment dans les domaines suivants : /(a) les traditions et expressions orales, y compris la langue comme vecteur du patrimoine culturel immatériel ; /(b) les arts du spectacle ; /(c) les pratiques sociales, rituels et événements festifs ; /(d) les connaissances et pratiques concernant la nature et l’univers ; /(e) les savoir-faire liés à l’artisanat traditionnel… » [6].

La même observation s’impose à la lecture de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles du 20 octobre 2005 (UNESCO) qui offre, en son article 4 un éclaircissement problématique de la notion de diversité culturelle ; elle « renvoie à la multiplicité des formes par lesquelles les cultures des groupes et des sociétés trouvent leur expression. Ces expressions se transmettent au sein des groupes et des sociétés et entre eux. La diversité culturelle se manifeste non seulement dans les formes variées à travers lesquelles le patrimoine culturel de l’humanité est exprimé, enrichi et transmis grâce à la variété des expressions culturelles, mais aussi à travers divers modes de création artistique, de production, de diffusion, de distribution et de jouissance des expressions culturelles, quels que soient les moyens et les technologies utilisés » [7]. Toujours selon ce même article (4-2.), l’expression « “Contenu culturel” renvoie au sens symbolique, à la dimension artistique et aux valeurs culturelles qui ont pour origine ou expriment des identités culturelles ». Quant aux termes “activités, biens et services culturels” (art. 4-4.), ils renvoient « aux activités, biens et services qui, dès lors qu’ils sont considérés du point de vue de leur qualité, de leur usage ou de leur finalité spécifiques, incarnent ou transmettent des expressions culturelles, indépendamment de la valeur commerciale qu’ils peuvent avoir. Les activités culturelles peuvent être une fin en elles-mêmes, ou bien contribuer à la production de biens et services culturels », notions qui permettent de relever l’expression « d’industries culturelles » qui produisent et distribuent des biens ou services culturels (art. 4-5.) [8].

Indiquer à la suite de cette énumération la référence à la Déclaration sur les droits des peuples autochtones du 13 septembre 2007 (ONU) paraît alors quelque peu incongru. C’est pourtant suivant l’énonciation des « traditions culturelles » qu’est évoqué pour les peuples autochtones tout un ensemble de droits de type patrimonial et de type artistique. Les peuples autochtones sont les premiers titulaires de ces droits. La considération des personnes relevant de ces peuples s’avère de moindre importance en tant que les formes d’appréhension de leurs propres droits éventuels ne s’apprécient pas à l’aune de leur individualité : l’ensemble fait l’un. L’article 11 de la Déclaration sur les droits des peuples autochtones du 13 septembre 2007 (ONU) stipule : « 1. Les peuples autochtones ont le droit d’observer et de revivifier leurs traditions culturelles et leurs coutumes. Ils ont notamment le droit de conserver, de protéger et de développer les manifestations passées, présentes et futures de leur culture, telles que les sites archéologiques et historiques, l’artisanat, les dessins et modèles, les rites, les techniques, les arts visuels et du spectacle et la littérature. /2. Les États doivent accorder réparation par le biais de mécanismes efficaces – qui peuvent comprendre la restitution – mis au point en concertation avec les peuples autochtones, en ce qui concerne les biens culturels, intellectuels, religieux et spirituels qui leur ont été pris sans leur consentement préalable, donné librement et en connaissance de cause, ou en violation de leurs lois, traditions et coutumes ».

Néanmoins, puisqu’il s’agirait là d’évoquer la dimension « sociétale » des droits culturels, doit être recherchée une mise en perspective de ces droits dans un double rapport, le premier au groupe considéré, le second à la société civile en son ensemble ou à l’Etat. L’objectif qui en ressort est alors échafaudé autour de la conservation et de la préservation de la culture ainsi distinguée. Pour deux illustrations : • Aux termes de l’article 5-1. de la Convention-cadre européenne pour la protection des minorités nationales de 1994, « Les Parties s’engagent à promouvoir les conditions propres à permettre aux personnes appartenant à des minorités nationales de conserver et développer leur culture, ainsi que de préserver les éléments essentiels de leur identité que sont leur religion, leur langue, leurs traditions et leur patrimoine culturel ». Selon l’article 6-1. de cette convention, « les Parties veilleront à promouvoir l’esprit de tolérance et le dialogue interculturel, ainsi qu’à prendre des mesures efficaces pour favoriser le respect et la compréhension mutuels et la coopération entre toutes les personnes vivant sur leur territoire, quelle que soit leur identité ethnique, culturelle, linguistique ou religieuse, notamment dans les domaines de l’éducation, de la culture et des médias ». • La Déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques du 18 décembre 1992 présente une panoplie des droits culturels dont doivent pouvoir jouir ces personnes. En deux paragraphes, son article 2 dit l’essentiel en la matière : « 1. Les personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques (…) ont le droit de jouir de leur propre culture, de professer et de pratiquer leur propre religion et d’utiliser leur propre langue, en privé et en public, librement et sans ingérence ni discrimination quelconque. /2. Les personnes appartenant à des minorités ont le droit de participer pleinement à la vie culturelle, religieuse, sociale, économique et publique ».

Dès lors, les droits dont les peuples, les peuples autochtones, les minorités revendiquent la reconnaissance ou l’attribution sont généralement disposés pour leurs membres, pour les personnes qui y manifestent leur attachement par des liens d’appartenance ou de relevance. Ils sont conçus sous des aspects compartimentés qui font le contenu de leurs droits culturels et non « des » droits culturels. Les droits culturels ne forment pas un tout mais un ensemble. Les suggestions de détermination des droits culturels risquent de susciter de nombreuses dérives, linguistiques et sémantiques puis politiques et juridiques, dans toute réflexion sur les droits individuels, les droits à dimension collective ou les droits d’ordre sociétal.

La recherche de la qualité du titulaire de ces droits exigerait bel et bien de refonder la question des droits culturels entre droits des peuples et droits de l’homme. La question des “droits culturels”, de leur définition et de leur délimitation, se trouve ainsi posée dans la dialectique des droits de l’homme et des droits des peuples, et non dans une confrontation entre droits de l’homme et droits des personnes, minoritaires ou autochtones. Les droits de l’homme sont les droits de jouir des libertés, droits civils et politiques et droits économiques, sociaux et culturels ; leurs exercices effectifs sont conditionnés par les droits des peuples à “déterminer librement leur statut politique” et à assurer “librement leur développement économique, social et culturel”. Reconstitués au milieu de cette tension permanente, les raisonnements juridiques à propos de la culture et des droits culturels oscillent alors entre deux pôles, l’un reliant, l’autre divisant [9].

Notes :

[1] Toutefois, cette référence est peu rappelée en la matière, sans doute du fait des formules employées, lesquelles sont à replacer dans le contexte « assimilationniste » de l’époque. Pour quelques exemples : art. 1. b) selon lequel la convention s’applique « aux membres des populations tribales ou semi-tribales dans les pays indépendants, qui sont considérées comme aborigènes du fait qu’elles descendent des populations qui habitaient le pays, ou une région géographique à laquelle appartient le pays, à l’époque de la conquête ou de la colonisation et qui, quel que soit leur statut juridique, mènent une vie plus conforme aux institutions sociales, économiques et culturelles de cette époque qu’aux institutions propres à la nation à laquelle elles appartiennent » ; art. 4 : « Dans l’application des dispositions de la présente convention relatives à l’intégration des populations intéressées, il faudra : / a) prendre dûment en considération les valeurs culturelles et religieuses et les méthodes de contrôle social propres à ces populations, ainsi que la nature des problèmes qui se posent à elles, du point de vue collectif comme du point de vue individuel, lorsqu’elles sont exposées à des changements d’ordre social et économique ; / b) prendre conscience du danger que peut entraîner le bouleversement des valeurs et des institutions desdites populations, à moins que ces valeurs et institutions ne puissent être remplacées de manière adéquate et avec le consentement des groupes intéressés ; / c) s’attacher à aplanir les difficultés que ces populations éprouvent à s’adapter à de nouvelles conditions de vie et de travail » ; art. 7 : « 1. En définissant les droits et les obligations des populations intéressées, on devra tenir compte de leur droit coutumier. / 2. Ces populations pourront conserver celles de leurs coutumes et institutions qui ne sont pas incompatibles avec le système juridique national ou les objectifs des programmes d’intégration ».

[2] souligné par Gk

[3] Pourrait à terme être cité l’article 1.bis du Traité sur l’Union européenne, tel qu’il ressort des modifications qui lui ont été apportées par le Traité de Lisbonne du 13 décembre 2007 en ce qu’il évoque les droits des personnes appartenant à des minorités — certes, en liaison avec la notion de droits de l’homme — intégrés aux valeurs communes des Etats membres.

[4] Certaines formulations de l’article 29-1. al. 3 de cette Convention peuvent aussi être signalées en tant que les États parties conviennent que l’éducation de l’enfant doit aussi viser à : « inculquer à l’enfant le respect de ses parents, de son identité, de sa langue et de ses valeurs culturelles, ainsi que le respect des valeurs nationales du pays dans lequel il vit, du pays duquel il peut être originaire et des civilisations différentes de la sienne ».

[5] L’inverse est également envisageable : v. Déclaration sur le droit et la responsabilité des individus, groupes et organes de la société de promouvoir et protéger les droits de l’homme et les libertés fondamentales universellement reconnus du 8 mars 1999 (ONU - Résolution de l’Assemblée générale 53/144), Préambule : « Reconnaissant le rôle important que joue la coopération internationale et la précieuse contribution qu’apportent les individus, groupes et associations à l’élimination effective de toutes les violations des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples et des personnes, notamment des violations massives, flagrantes ou systématiques telles que celles qui résultent de l’apartheid, de toutes les formes de discrimination raciale, du colonialisme, de la domination ou de l’occupation étrangère, de l’agression ou des menaces contre la souveraineté nationale, l’unité nationale ou l’intégrité territoriale, ainsi que du refus de reconnaître le droit des peuples à l’autodétermination et le droit de chaque peuple d’exercer sa souveraineté pleine et entière sur ses richesses et ses ressources naturelles »

[6] souligné par Gk

[7] souligné par Gk. Ces formules doivent être confrontées avec celles de l’article 3 de la Déclaration universelle sur la diversité culturelle du 2 novembre 2001 (UNESCO) : « La diversité culturelle élargit les possibilités de choix offertes à chacun ; elle est l’une des sources du développement, entendu non seulement en termes de croissance économique, mais aussi comme moyen d’accéder à une existence intellectuelle, affective, morale et spirituelle satisfaisante ».

[8] Il est encore à noter que le terme d’“interculturalité” fait l’objet du dernier alinéa (8) de cet article et « renvoie à l’existence et à l’interaction équitable de diverses cultures ainsi qu’à la possibilité de générer des expressions culturelles partagées par le dialogue et le respect mutuel ».

[9] Ce qui rejoint une toute autre piste de réflexion.

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Pr. Geneviève Koubi

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